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81 résultats pour « Yann LEUPE »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6631db26a91469000847a9e6

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

19/01578) rendu le 23 mai 2023 par le tribunal judiciaire de Dunkerque N° RG 23/03223 - N° Portalis DBVT-V-B7H-U72C joint au dossier 23/03253 APPELANT Monsieur [U] [B] Représentant : Me Yann

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65b360f71d7564000872de29

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

LOGICOBOIS Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Yann LEUPE, avocat au barreau de DUNKERQUE

Source officielle
TJ

Pôle social

69e66f16cdc6046d47ef1e2d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Commerce et des Sociétés de DUNKERQUE sous le numéro B 432 426 682 Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié audit siège [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Yann

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6870a1785b6604a26aae8891

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

venant aux droits de la SA Logis 62, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Yann

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4ee08cdc6046d479d4cd7

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

EXPRESS SAS [Adresse 4] LABOURSE DÉFENDEUR - représenté(e) par Cbt LEUPE VERHOEVEN DHORNE Avocats (Me Audrey VERHOEVEN le 20/12/2024) - [Adresse 5] (Me Patrick EVRARD) - [Adresse 6] Copie exécutoire

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02412_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

B, représenté par Me Yann Leupe, demande à la cour d'annuler cette ordonnance et de renvoyer l'affaire devant le tribunal administratif d'Amiens. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00139_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2024, la société Gan Assurances et Mme C A, représentées par Me Yann Leupe, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00726_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2025, Mme B, représentée par Me Yann Leupe, demande à la cour d'annuler cette ordonnance et de renvoyer l'affaire devant le tribunal

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

64a7b0003bcaf505db6965ea

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[K] aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Yann Leupe, membre de la SELARL Leupe-Verhoeven-Dhorne, en application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

65321a9e9e4ea48318f5ab6d

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ayant été représentés par Me Guy Foutry, avocat au barreau de Douai INTIMÉES [13] immatriculé au RCS de [Localité 3] sous le numéro 378 072 144 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Yann

Source officielle
TJ

Référés

68e96fe83ea43407b9123a12

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DBZQ-W-B7J-F2BU N° Minute : 25/00245 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 OCTOBRE 2025 DEMANDEUR Monsieur [F] [I] né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 8] (NORD), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Yann

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6528df2caaebb88318fda4ba

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

avocat constitué INTIMÉE SARL Carrosserie des 2 A prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par Me Yann

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

69fc267dcdc6046d47e2248d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-59178-2025-02608 du 16/04/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) INTIMÉE S.A.R.L. [1] [Adresse 2] représentée par Me Yann

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

69f43f7dcdc6046d472e42f7

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

DBVT-V-B7J-WH4K Jugement (N° 24/02522) rendu le 27 Mai 2025 par le Juge de l'exécution de [Localité 1] APPELANT Monsieur [O] [L] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Yann

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

64a7b0053bcaf505db6965fb

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 428 681 985, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Yann

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

631c2addbd7923fcb00af92b

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Ayant son siège social [Adresse 1] ayant pour conseil Me Yann Leupe, avocat au barreau de Dunkerque DÉBATS à l'audience publique du 10 mai 2022 tenue par Agnès Fallenot magistrat chargé d'instruire

Source officielle
CA

TARIFICATION

63660b25bb0cef7f74279245

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

[K]) [Adresse 4] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Amélie DETAILLEUR, avocat au barreau de DUNKERQUE substituant Me Yann LEUPE, avocat au barreau de DUNKERQUE ET : DÉFENDEUR

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

626b8171d1fb03057d9a5117

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

avocat au barreau de Douai et Me Représentée par Me Jérôme Herce, avocat au barreau de Rouen INTIMÉE Caisse de Crédit Mutuel de Plerin 2 Rue de l'Errance - 22190 Plerin Représentée par Me Yann

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69738496cdc6046d476d2e09

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

au barreau de Marseille, avocat plaidant INTIMÉE La SARL Roches Contract prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Yann

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

64a8ff2803029105dbedc070

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

tribunal de commerce de Dunkerque APPELANTE SAS Beauty Success prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 3] représentée par Me Yann

Source officielle

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