AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
6631db26a91469000847a9e6
25 avril 2024
25 avril 2024
19/01578) rendu le 23 mai 2023 par le tribunal judiciaire de Dunkerque N° RG 23/03223 - N° Portalis DBVT-V-B7H-U72C joint au dossier 23/03253 APPELANT Monsieur [U] [B] Représentant : Me Yann
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65b360f71d7564000872de29
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LOGICOBOIS Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Yann LEUPE, avocat au barreau de DUNKERQUE
Source officiellePôle social
69e66f16cdc6046d47ef1e2d
2 avril 2026
2 avril 2026
Commerce et des Sociétés de DUNKERQUE sous le numéro B 432 426 682 Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié audit siège [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Yann
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6870a1785b6604a26aae8891
10 juillet 2025
10 juillet 2025
venant aux droits de la SA Logis 62, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Yann
Source officielleTrib. de Commerce
69b4ee08cdc6046d479d4cd7
24 janvier 2025
24 janvier 2025
EXPRESS SAS [Adresse 4] LABOURSE DÉFENDEUR - représenté(e) par Cbt LEUPE VERHOEVEN DHORNE Avocats (Me Audrey VERHOEVEN le 20/12/2024) - [Adresse 5] (Me Patrick EVRARD) - [Adresse 6] Copie exécutoire
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02412_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
B, représenté par Me Yann Leupe, demande à la cour d'annuler cette ordonnance et de renvoyer l'affaire devant le tribunal administratif d'Amiens. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00139_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2024, la société Gan Assurances et Mme C A, représentées par Me Yann Leupe, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00726_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2025, Mme B, représentée par Me Yann Leupe, demande à la cour d'annuler cette ordonnance et de renvoyer l'affaire devant le tribunal
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
64a7b0003bcaf505db6965ea
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[K] aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Yann Leupe, membre de la SELARL Leupe-Verhoeven-Dhorne, en application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
65321a9e9e4ea48318f5ab6d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ayant été représentés par Me Guy Foutry, avocat au barreau de Douai INTIMÉES [13] immatriculé au RCS de [Localité 3] sous le numéro 378 072 144 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Yann
Source officielleRéférés
68e96fe83ea43407b9123a12
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DBZQ-W-B7J-F2BU N° Minute : 25/00245 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 OCTOBRE 2025 DEMANDEUR Monsieur [F] [I] né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 8] (NORD), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Yann
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6528df2caaebb88318fda4ba
12 octobre 2023
12 octobre 2023
avocat constitué INTIMÉE SARL Carrosserie des 2 A prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par Me Yann
Source officielleSociale D salle 1
69fc267dcdc6046d47e2248d
30 avril 2026
30 avril 2026
d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-59178-2025-02608 du 16/04/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) INTIMÉE S.A.R.L. [1] [Adresse 2] représentée par Me Yann
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
69f43f7dcdc6046d472e42f7
30 avril 2026
30 avril 2026
DBVT-V-B7J-WH4K Jugement (N° 24/02522) rendu le 27 Mai 2025 par le Juge de l'exécution de [Localité 1] APPELANT Monsieur [O] [L] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Yann
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
64a7b0053bcaf505db6965fb
6 juillet 2023
6 juillet 2023
immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 428 681 985, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Yann
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
631c2addbd7923fcb00af92b
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Ayant son siège social [Adresse 1] ayant pour conseil Me Yann Leupe, avocat au barreau de Dunkerque DÉBATS à l'audience publique du 10 mai 2022 tenue par Agnès Fallenot magistrat chargé d'instruire
Source officielleTARIFICATION
63660b25bb0cef7f74279245
4 novembre 2022
4 novembre 2022
[K]) [Adresse 4] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Amélie DETAILLEUR, avocat au barreau de DUNKERQUE substituant Me Yann LEUPE, avocat au barreau de DUNKERQUE ET : DÉFENDEUR
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
626b8171d1fb03057d9a5117
28 avril 2022
28 avril 2022
avocat au barreau de Douai et Me Représentée par Me Jérôme Herce, avocat au barreau de Rouen INTIMÉE Caisse de Crédit Mutuel de Plerin 2 Rue de l'Errance - 22190 Plerin Représentée par Me Yann
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
69738496cdc6046d476d2e09
22 janvier 2026
22 janvier 2026
au barreau de Marseille, avocat plaidant INTIMÉE La SARL Roches Contract prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Yann
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
64a8ff2803029105dbedc070
6 juillet 2023
6 juillet 2023
tribunal de commerce de Dunkerque APPELANTE SAS Beauty Success prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 3] représentée par Me Yann
Source officiellePage 1 sur 5