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583 résultats pour « Xavier MASSIP »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre référés

6a10a608cdc6046d479b4d89

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

, Me Lionel HEBERT, Me Xavier MASSIP Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES OR D O N N A N C E DEMANDEURS AU REFERE: S.A.R.L.

Source officielle

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TJ

Chambre référés

67096ee306866c0645d2d192

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

RE F E R E N° Du 11 Octobre 2024 N° RG 24/00324 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K2VQ 54Z c par le RPVA le à Me Etienne GROLEAU, Me Gilles LABOURDETTE, Me Xavier MASSIP - copie dossier - 2 copies

Source officielle
TJ

1re chambre civile

68dec5db6af9fd1f8094fe6b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

: Me Marie FRITEAU, avocat au barreau de RENNES Société mutuelle d’assurance du bâtiment et des Travaux publics -SMABTP, assureur de la société [O] TP [Adresse 10] [Localité 9] Rep/assistant : Me Xavier

Source officielle
TJ

1re chambre civile

69cecd21cdc6046d47e76982

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

SMA SA [Adresse 7] [Localité 5] Rep/assistant : Me Matthieu CAOUS-POCREAU, avocat au barreau de NANTES Société SMABTP [Adresse 8] [Localité 6] Rep/assistant : Me Xavier MASSIP, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
TJ

Chambre référés

66197e761b7735881a7c3a88

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

RE F E R E N° Du 12 Avril 2024 N° RG 23/00926 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KVWC 54G c par le RPVA le à Me Camille GUILBERT-OBJILERE, Me Xavier MASSIP, Me Eve NICOLAS - copie dossier

Source officielle
TJ

Chambre référés

669ab10930bd4f0c3f6b7ede

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

RE F E R E N° Du 19 Juillet 2024 N° RG 23/00611 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KPDC 54G c par le RPVA le à Me Dominique DE FREMOND, Me Xavier MASSIP, Me Laurent MELLET, Me Matthieu MERCIER

Source officielle
TJ

Chambre référés

669ab10b30bd4f0c3f6b7ee8

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

RE F E R E N° 24/415 Du 19 Juillet 2024 N° RG 23/00609 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KPDB 54G c par le RPVA le à Me Dominique DE FREMOND, Me Xavier MASSIP, Me Laurent MELLET, Me Matthieu MERCIER

Source officielle
TJ

Chambre référés

669ab14630bd4f0c3f6b8235

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

RE F E R E N° Du 19 juillet 2024 N° RG 23/00926 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KVWC 54G c par le RPVA le à Me Yann CHELIN, Me Camille GUILBERT-OBJILERE, Me Xavier MASSIP, Me Eve NICOLAS - copie

Source officielle
TJ

Chambre référés

67f0264c02fc178212f7f3be

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

RE F E R E N° Du 04 Avril 2025 N° RG 25/00033 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LJUC 54G c par le RPVA le à Me Christophe DAVID, Me Xavier MASSIP - copie dossier - 2 copies service expertises

Source officielle
TJ

1re chambre civile

69cecb32cdc6046d47e74521

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

] Rep/assistant : Me Claire LE QUERE, avocat au barreau de RENNES Société SMABTP, assureur en garanties biennale et décennale de la société EURL [A] [E] [Adresse 4] [Localité 3] Rep/assistant : Me Xavier

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TJ

Chambre 8 REFERES

696aa8dfcdc6046d47934d8b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SMA SA, ès qualité d’assureur de l’EURL [M] [N], prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 7] Rep/assistant : Maître Xavier MASSIP de la SCP BG ASSOCIÉS, avocats

Source officielle
TJ

Chambre référés

68e0179774e929a9d8fa6a6a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[V] [W], dont le siège social est sis [Adresse 16] représentée par Me Xavier MASSIP, avocat au barreau de RENNES substitué par Me GROULD, avocate au barreau de RENNES, S.A.R.L.

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TJ

Chambre référés

6a10a5f7cdc6046d479b4c5d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

MARCHAND, Me Xavier MASSIP, Me Enzo SEMINO - copie dossier - 2 copies service expertises Expédition et copie executoire délivrée le: à Me Agata BACZKIEWICZ, Me Christophe CHARLES, Me Sébastien

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TJ

Chambre 8 REFERES

696aa896cdc6046d47934826

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ENTREPRISE [F] FRERES, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 6] Rep/assistant : Maître Xavier MASSIP de la SCP BG ASSOCIÉS, avocats au barreau de RENNES

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TJ

Chambre 1 civil

69e7db8fcdc6046d470fb1cb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

VILLAREVA, dont le siège social est sis [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Xavier MASSIP de la SCP BG ASSOCIÉS, avocats au barreau de RENNES DEFENDEUR : Madame [T] [B] née le 13 Juillet 1990 à [Localité

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TJ

Chambre référés

686c1399dd7001754d61c8c9

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

CARFANTAN-MOUZIN, Me Sébastien COLLET, Me Xavier MASSIP, Me Carine PRAT, Me Sophie SOUET Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES OR D O N N A N C E DEMANDEURS AU REFERE

Source officielle
TJ

Chambre référés

686c138fdd7001754d61c83b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SOGEA BRETAGNE BTP, dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Me Xavier MASSIP, avocat au barreau de RENNES substitué par Me COTTAIS, avocate au barreau de RENNES, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre référés

686c1393dd7001754d61c863

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

, Me Gilles LABOURDETTE, Me Xavier MASSIP, Me Elisabeth RIPOCHE, Me Géraldine YEU Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES OR D O N N A N C E DEMANDEUR AU REFERE: Syndicat

Source officielle
TJ

Chambre référés

686c1396dd7001754d61c8a1

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

, Me Céline DEMAY, Me Maëlle GRANDCOIN, Me Marine GRAVIS, Me Etienne GROLEAU, Me Christophe LHERMITTE, Me Xavier MASSIP, Me Lucie PAITIER Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES

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TJ

1re chambre civile

677d80a4b032d83cfd3e7ba6

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

CARDINAL EDIFICE [Adresse 14] [Localité 5] représentée par Maître Xavier MASSIP de la SCP BG ASSOCIÉS, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant S.A.S.

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