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2 669 résultats pour « Xavier DENIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6d7cccdc6046d47c2e91e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Défendeur Représentant : Maître Loïc LEROY GEA REFRIGERATION FRANCE (SAS) [Adresse 4] Défendeur Représentant : Maître Loïc LE ROY GENERALI IARD (SA) [Adresse 5] 09 Défendeur Représentant : Maître Xavier

Source officielle

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TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6cba8cdc6046d47c217f5

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Allemagne) Défendeur Représentant : Maître Loïc LEROY GEA REFRIGERATION FRANCE (SAS) [Adresse 4] Défendeur Représentant : Maître Loïc LE ROY GENERALI IARD (SA) [Adresse 5] Défendeur Représentant : Maître Xavier

Source officielle
CA

3ème chambre A

62c7ca87cb8dca058e3e7c6d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Me Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 428 et ayant pour avocat plaidant, Me Claude BEAUDOIRE, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Xavier

Source officielle
CA

8ème chambre

66863d05b1dbbe3bae60031c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Localité 3] Demandeur à l'incident (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle totale numéro 2023/009242 du 19/10/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Lyon) Représenté par Me Xavier

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a0dfbb7cdc6046d4759627a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[H] [O] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Xavier DENIS, avocat au barreau de DOUAI Mme [P] [L] épouse [O] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Xavier DENIS, avocat au barreau de DOUAI

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

68f1d7467ffb526292dd6e25

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

DÉFENDERESSE À L'INCIDENT - APPELANTE L'EURL Bf Elec Bruno Firmin Electricité prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Xavier

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

686579b772b7e1b6bf1d7a78

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

GGP AUTO [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Guillaume LEMAS, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #R0044, et par Me Xavier DENIS, avocat au barreau de DOUAI, avocat plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f83a

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Lors de l'audience du 10 juin 2011, trois enfants de Mme X... , savoir : François-Xavier, Denis et Sophie ont exprimé le désir de voir désigner un curateur ou un tuteur extérieur à la famille.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02107_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 mai 2022, la société Métropole Travaux Publics (MTP) représentée par Me Xavier Denis, conclut, à titre principal, à la confirmation du jugement du tribunal administratif

Source officielle
CA

8ème chambre

69f43e88cdc6046d472e30f6

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[Adresse 2] [Localité 4] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/009242 du 19/10/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) Représenté par Me Xavier

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

66ff85a8a4ff9ec259c0963f

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

avocat constitué INTIMÉE SARL Transmed agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Me Xavier

Source officielle
TJ

Référés expertises

688125ac795daea26ff7e5d1

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[P] [S] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Xavier DENIS, avocat au barreau de DOUAI Mme [U] [R] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Xavier DENIS, avocat au barreau de DOUAI DÉFENDERESSE

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a15e3eccdc6046d47054bb9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[Y] [F] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Xavier DENIS, avocat au barreau de DOUAI Mme [B] [N] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Xavier DENIS, avocat au barreau de DOUAI DÉFENDERESSES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63d229f09b3c8605deec1e55

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[P] [N] né le 21 Juin 1984 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Xavier

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335afec0d3e3fe99cadb71

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

GGP AUTO [Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE représentée par Me Xavier DENIS, avocat au barreau de DOUAI JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu

Source officielle
TJ

Jex

670423038d5cd4a87590809c

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

juridictionnelle de LILLE) représentée par Me Lamia BABA, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Juliette CAUCHY DÉFENDEUR : Monsieur [R] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Xavier

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02618_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Guillaume Vandenberghe, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Xavier Denis, représentant l'EARL Stéphane Olivier et l'EARL du Tertre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd8865e

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Cadot 62223 ANZIN ST AUBIN Représentant : Me MEILLIER substituant Me Xavier DENIS (avocat au barreau de DOUAI) DEBATS : à l'audience publique du 06 Juin 2006 Tenue par T.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

66ff85a8a4ff9ec259c09643

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

avocats au barreau de Paris INTIMEES SA Generali IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 4] représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63cb92e09c02507c9078ddb2

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

[V] née le 04 Décembre 1961 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Xavier

Source officielle