de les tuer chaque jour (...) ; je n'ai pas agi sur un coup de tête, j'avais envie de tuer les frères Tavernier (...) ; j'ai épaulé mon arme, j'ai visé en premier Jean-Jaques car c'est celui que je voulais

violé – oui et tu le sais très bien – jveu pls vivre – faut assumer ses actes (…) jsai k g forcé (…) mon dieu [Y] j voulai pas j voulai pas ») ; que la chambre de l'instruction a elle-même relevé que ces

général : N° RG 19/05975 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OKAA Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 01 AOUT 2019 PRESIDENT DU TC DE MONTPELLIER N° RG 2019007422 APPELANTE : La SAS VOLTA

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... de sa reprise d'instance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 17 juin 2005), que Mme X... a été engagée par l'entreprise Votat

juin 2022), le 26 septembre 2013, la société Coline Diffusion a déposé auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (l'INPI) un dessin d'imprimé, qui lui avait été cédé par la société Via Volta

informer qu'un problème m'oppose à l'AGES et tant que ce problème subsiste, je ne vois pas comment mon dossier puisse être transmis à la fédération Léo Lagrange, d'autant que j'ai écrit à l'AGES que je ne voulais

[U] [B], domicilié [Adresse 8], agissant en qualité de liquidateur de la société Clef de voûte EURL d'architecture, 3°/ La société Clef de voûte Eurl d'architecture, entreprise unipersonnelle à responsabilité

qui est arrivé immédiatement sur les lieux en même temps que leur mère, a déclaré en parlant de sa soeur : "sur le trajet, je lui ai demandé ce qui s'était passé, et elle m'a répondu en larmes, "je voulais

Jean André X..., né en Haute-Volta en 1926, de père inconnu, fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 24 avril 1997) d'avoir refusé de lui reconnaître la nationalité française, en retenant que la possession

pourtant par revenir, le président du tribunal de grande instance de Nanterre a violé l'article 36 de l'Accord de coopération en matière de justice entre la République française et la République de Haute-Volta

Vouaux, président, en son rapport, Maître Blanc substituant Maître Lebas, conseil de M. [Y], en ses observations, puis le ministère public en ses réquisitions ; qu'il en résulte que l'avocat de M.

la preuve de la non faisabilité de l'escalier défini au devis du 29 février 2012 », et que : « les époux P... ne prouvent pas que le plan 01B prévoyant un escalier sur voûte sarrasine à quart tournant

Sur l’affirmation de la société Volta Kochersberg selon laquelle l'acte aurait été reçu par M.

La société [Localité 3] Vouvray sollicite en conséquence la confirmation de l'ordonnance attaquée. L'ordonnance de clôture a été rendue le 3 mars 2026.

Vouaux ; Attendu que M.

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Volatys par le groupe Terrena

Je ne voulais pas qu'il soit poursuivi pour détournement de fonds.

Volta Développement est une société holding qui détenait en 2022 l'intégralité des actions de la S.A.S.