sociale à la cour d'appel d'ANGERS, magistrat chargé d'instruire l'affaire, déléguée par M. le premier président de cette cour d'appel, avons rendu la décision suivante dans l'affaire entre : SARL VICTORIAA

TERRAE C/ SARL VICTORIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aurélie SOUSTELLE Me Nathalie BOKENBAUM Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 2 septembre

Enfin, il résulte de l'instruction que les produits d'exploitation de la société Victoria Square, qui ne fournit pour la période 2016 à 2019 que ses comptes d'exploitation, étaient déjà en baisse, de janvier

Mme Victoria X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 11 janvier 2007. Vu les conclusions de Mme Victoria X... en date du 11 mai 2007. Vu les conclusions de la C. P. A.

Lofts 2 en constat du refus de celle-ci de lui fournir une garantie de paiement et en paiement de sommes ; que la société Victoria Lofts 2 a formé des demandes reconventionnelles en paiement de sommes

à Me ...Me Victoria CABAYE............................ Le ................................................... à Me ...............................................

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Victorine, société anonyme, dont le siège est ..., en

Enfin, il résulte de l'instruction que les produits d'exploitation de la SARL Victoria Square, qui ne fournit pour la période 2016 à 2019 que ses comptes d'exploitation, étaient déjà en baisse, de janvier

A titre infiniment subsidiaire, sur demande de provision de la SCCV VICTORIA PALACE : Prononcer la nullité du commandent du mois de février 2023 invoqué pour la première fois par la SCCV VICTORIA PALACE

RG N : 13/ 01344 AFFAIRE : Victorine Rosa X... épouse Y..., Valérie Z... mandataire judiciaire à la protection des majeurs agissant en qualité de curatrice de Madame Y... Victorine, Rosa X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par Mme Victoria Y... divorcée X..., demeurant ..., en annulation d'une décision

C... a été engagé le 5 avril 2005 par la société Victoria Z... en qualité de maître d'hôtel et qu'il a été licencié pour motif économique le 3 février 2012 ; que la société Victoria Z... a été placée en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile immobilière Hôtel Victoria

Cette dernière société détenait 99,92 % des parts de la société par actions simplifiée (SAS) WPH Holding, qui elle-même détenait 100 % des parts de la SAS Victoria Image et Son.

d'ignorance ou de la situation de faiblesse d'une personne particulièrement vulnérable pour l'obliger à un acte ou à une abstention néfaste et l'a condamnée à diverses peines ; "aux motifs que Victorine

avocat plaidant au barreau de PARIS CPAM DES BOUCHES DU RHÔNE Dont le siège social est sis [Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal non comparante INTERVENTION VOLONTAIRE : VITTORIA

. ; 6°) Monsieur Jacques A..., demeurant à Paris (1er) 22, avenue victoria ; en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1987 par la cour d'appel de Paris (3ème chambre, section A), au profit de Monsieur

Patrick Z..., demeurant chemin de ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre B), au profit : 1°/ de Mme Vittoria A... veuve Y..., 2°/