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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
60323403d3d50a6a92f790f7
20 mars 2018
20 mars 2018
Rôle N° N° RG 16/12207 - N° Portalis DBVB-V-B7A-63ZA COMMUNE DE NICE C/ Association MISSION EVANGELIQUE TZIGANE DE 'VIE ET LUMIÈRE' Grosse délivrée le : à :Me Verrier
Source officielleService des référés
659d9d7aaa704a07f49342e8
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Fiorentina de la Serie A et Atletico c.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204263_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
A, représentant le syndicat requérant et de Me Fiorentino, représentant la commune de Cagnes-sur-Mer. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJCP FOND
67f6e846a9d5adc260627fd7
7 avril 2025
7 avril 2025
LMD N°10, Prise en la personne de son représentant légal en exercice, Dont le siège social est sis [Adresse 10] [Localité 9] Représentée par Maître Matthieu MAUREL-FIORENTINI de la SELARL MAUREL-FIORENTINI
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04998_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Fiorentino, représentant la commune de Valbonne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0328DEC000044418
28 mars 2023
28 mars 2023
Les requérants étaient les copropriétaires d’un terrain d’une superficie d’environ 14 000 m² situés à Sesto Fiorentino.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2502937_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Soli a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Suares pour la société ALVETEC ; - et les observations de Me Fiorentino, pour la commune de Cagnes-sur-Mer.
Source officielle1ère Chambre
652f7929b053208318995ba2
17 octobre 2023
17 octobre 2023
L'acompte versé par M. et Mme [G] à M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2002786_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Par quatre mémoires en défense, enregistrés les 14 janvier, 29 janvier, 15 juillet et 23 août 2021, la commune de Tourettes, représentée par Me Fiorentino, conclut à titre principal à l'irrecevabilité
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63c49a20ce9fcf126a46
11 juillet 2022
11 juillet 2022
de la SELARL MONTARRY-MAUREL-FIORENTINI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Compagnie d'assurances MMA IARD es qualité d'assureur responsabilité civile décennale de la société TECHNISOL
Source officielleTroisième Chambre
69d6bc76cdc6046d4790d220
2 avril 2026
2 avril 2026
chemin du Haut Faurel - 33220 PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT Tous deux représentés par Maître Karine PERRET de la SELAS PERRET & ASSOCIES, avocats au barreau de BERGERAC, substituée par Maître Alexandre FIORENTINI
Source officielle3ème chambre
63c8ef65dc5b777c909931bb
18 janvier 2023
18 janvier 2023
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Michèle MONTARRY de la SELARL MONTARRY-MAUREL-FIORENTINI
Source officielleChambre 1-5
65b359a71d7564000872db07
25 janvier 2024
25 janvier 2024
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Christophe FIORENTINO de la SELARL FIORENTINO, avocat au barreau de GRASSE , plaidant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3101287-3434312
20 avril 2010
20 avril 2010
Villa fut placé à l’hôpital psychiatrique judiciaire de Montelupo Fiorentino. Il fut ensuite à nouveau soumis au régime de la liberté surveillée et placé au domicile de son père.
Source officielleRéférés Civil
NANCE DU 13 JANVIER 2026 EXPERTISE S.D.C. MAS DES ORANGERSc/Société SMABTP
6975a3d4cdc6046d47a0b466
13 janvier 2026
13 janvier 2026
1 CCC DOSSIER + 2 CCC EXPERT + 1 CCC Me MOONS + 1 CCC Me [N] + 1 CCC Me [H] + 1 CCC Me PUJOL + 1 CCC Me [I] + 1 CCC Me FIORENTINO + 1 CCC Me [JB] + 1 CCC Me [V] + 1 CCC Me GUIGON-BIGAZZI Délivrance des
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936ea
23 novembre 2016
23 novembre 2016
François-Xavier, décédé le 25 avril 2012 né le 04 Octobre 1939 à Cervione ...lieu-dit Fiorentina 20230 SAN GULIANO ayant pour avocat Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI
Source officielleChambre 2-4
659f941e3328fa00087a2445
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[W] [C] à verser à M. [E] [C] la somme de 3.000 € au regard du caractère dilatoire de son action, - condamner M. [W] [C] à verser à M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0528DEC003351510
28 mai 2015
28 mai 2015
Le Gouvernement italien, de plus, offre de verser (...)
Source officielleChambre 1-9
5fca5837e68210229ff288be
19 novembre 2020
19 novembre 2020
omicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Christophe FIORENTINO
Source officielle10e Chambre
6036b9bb2cdca65a1bc58413
10 septembre 2015
10 septembre 2015
[F], Mme [I] et la Fondation Lenval à leur verser la somme de 6 000 euros chacun sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officiellePage 1 sur 2