TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 N° de R.G : 2025006874 N° PC : 2024-484 Nature : RJ ANIM DECOR - PLAN DE REDRESSEMENT JUGES PRESENTS LORS DES DEBATS :

rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la compagnie Les Mutuelles du Mans assurances, la Mutuelle des architectes français, la société Miranda Bruno, la compagnie Generali France, l'ASL La Valentelle

Valentin X...

Y..., de Me Luc-Thaler, avocat de l'association Valentin Z... pour le bien des aveugles, les conclusions de M.

moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 7 novembre 2001), que les époux X..., propriétaires de lots dans plusieurs immeubles en copropriété dont le Cabinet Oranovsky est le syndic, ayant été placés

lui-même, Z... et un quatrième homme qu'il ne connaissait pas, à bord d'une Renault Super 5 de couleur rouge, jusqu'au domicile de la victime, et pour avoir participé à l'agression sur la personne de Valentine

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS JH2I Acquisition, prise d'intérêts, détention, gestion, toutes valeurs mobilières

ligne de caisses importante " ; qu'il ressort en l'espèce des constatations de la cour d'appel que l'établissement dans lequel travaillait Mme X... était un magasin de petite taille qui occupait la 50e place

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : Monsieur [U] [R] Travaux publics, terrassement [Adresse 1] N° du Registre du Commerce

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 13/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL LE SEBASTOPOL 2 Débit de boissons licence IV, restauration, brasserie.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL JUSTAMOD Acquérir, détenir, gérer toutes participations dans des sociétés exerçant

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 13/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS AKSU BRUAY Restauration rapide, restaurant, brasserie [Adresse 1] N° du Registre

normalement attentif et, en conséquence, au docteur Z..., lors des examens qu'il dit avoir pratiqués le vendredi et le samedi ; qu'il a été noté par le personnel sur le cahier de surveillance que Valentin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union locale CGT de Valenciennes, dont le siège est ..., en cassation d'un

Valentin ... ... Mme Louise Mary Nathalie D... veuve Y... ... ... M. Valentino Charles Y... ... ... M. Daniel Escotan Y... ... ...

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Valenciennes à sa demande

saisi le tribunal d'instance d'une demande aux fins de constater la disparition de l'unité économique et sociale reconnue entre elles et une société Val Tour, par jugement du tribunal d'instance de Valenciennes

droits de l'homme, 66 de la Constitution, préliminaire, 130-1, 133 et 591 du code de procédure pénale ; "en ce que la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris a confirmé l'ordonnance de placement