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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
6803319f168408c19df97df7
18 avril 2025
18 avril 2025
ACANTHE prise poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège social demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Valentin BOULLET, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6870a31b2e3e3b1864ce224c
4 avril 2024
4 avril 2024
Alexandre NOVION, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.A.S. [3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Valentin
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603349063257a2b92d92b908
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Adresse 2] représentée par Me Eric Laforce, membre de la SELARL Eric Laforce, avocat au barreau de Douai assistée de Me Laurent Karila, avocat au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Valentin
Source officielleciv3
613720bacd580146773ede6b
16 mars 1988
16 mars 1988
G..., de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la Compagnie Via Assurance IARD Nord et Monde, de Me Boullez, avocat de la Société le crédit commercial de France, de la SCP Boré et Xavier, avocat
Source officiellesoc
6137235fcd58014677408e96
14 décembre 1999
14 décembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association Valentin Hauy pour le bien des aveugles, dont le siège est ...,
Source officiellecomm
613722abcd580146773ffdd7
16 avril 1996
16 avril 1996
Mourier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Armand-Prevost, les observations de Me Boullez, avocat de la société Valentin et de M.
Source officiellesoc
613723dccd5801467740f1ee
11 juin 2002
11 juin 2002
Boubli, Chagny, Bouret, Coeuret, Bailly, Chauviré, Gillet, conseillers, M. Frouin, Mmes Trassoudaine-Verger, Lebée, Andrich, MM. Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613722eecd5801467740359a
29 mai 1997
29 mai 1997
le 15 février 1995 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section B), au profit de : 1°/ la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Paris, dont le siège est sis ..., 2°/ la société Valentin
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6789fa440c7dc206c9eb7e23
16 janvier 2025
16 janvier 2025
représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Xavier LAYDEKER de la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me BOULLET
Source officiellesoc
613723c5cd5801467740df32
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Bouret, conseiller, Mme Andrich, conseiller référendaire, M. Bruntz, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
6137239ecd5801467740c244
4 avril 2001
4 avril 2001
par : 1 / l'Union locale Force Ouvrière, dont le siège est ..., 2 / Mme Gwendoline Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 novembre 1999 par le tribunal d'instance de Valenciennes
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021191549
21 octobre 2009
21 octobre 2009
Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Spinosi, avocat du SYNDICAT INTERPROFESSIONNEL DES RADIOS ET TELEVISIONS INDEPENDANTES et de la SCP Boutet, avocat de la SAS NRJ Réseau, -
Source officiellesoc
6137225ccd580146773fc4fc
5 janvier 1995
5 janvier 1995
jugement rendu le 31 mai 1991 par le conseil de prud'hommes de Besançon (Section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée Maisons Traci, dont le siège est Immeuble Le Master, ZAC Valentin
Source officiellesoc
61372314cd580146774051ec
25 novembre 1998
25 novembre 1998
la métallurgie - FGMM/CFDT, syndicat des métaux de Valenciennes, dont le siège est ..., 3 / de M.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007893826
13 janvier 1997
13 janvier 1997
Verclytte, Auditeur, - les observations de la SCP Rouvière, Boutet, avocat de Mlle Marie-Françoise X..., - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfe0
23 avril 2008
23 avril 2008
DE VALENCIENNES du 03 JANVIER 2008 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Azzedine Né le 27 Août 1973 à BOUSSEAH (ALGERIE) Fils de X... Abdelhamid et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6c3
8 février 2011
8 février 2011
né le 20 Octobre 1972 à NANTES (44000) ... 44840 LES SORINIERES représenté par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET assisté de la SELAFA VILLATTE & ASSOCIES INTIMÉE : Madame Carole
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007872203
6 septembre 1995
6 septembre 1995
, avocat de la VILLE DE VALENCIENNES, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372154cd580146773f2dde
17 octobre 1990
17 octobre 1990
(Aisne), 3°) de la société Valentin, dont le siège est sis immeuble Sovemarco, route de Vermand, à Saint-Quentin (Aisne), 4°) de l'entreprise Bouten, dont le siège est sis immeuble Sovemarco, ZAC La
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eaae
10 janvier 2012
10 janvier 2012
; enfin elle sollicite voir supprimer la pension pour le même Valentin tandis qu'elle demande le débouté de M.
Source officiellePage 1 sur 9