CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

345 résultats pour « Valérie TAUSSAT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

6163ba3d8e414054bb412243

Appel

10 mars 2010

10 mars 2010

épouse [GC] décédée le [Date décès 36]2006 à [Localité 64] (AVEYRON) [Adresse 46] [Localité 50] (LOIR ET CHER) représentée par la SCP KIEFFER-JOLY - BELLICHACH, avoués à la Cour assistée de Me Valérie

Source officielle

Page 1 sur 18

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3cd

Appel

4 février 2010

4 février 2010

Libre Prévenu, intimé Comparant Assisté de Maître TAUSSAT Valérie, avocat au barreau d'AVEYRON LE MINISTERE PUBLIC, appelant RAPPEL DE LA PROCEDURE : Par jugement contradictoire du 20 mai

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01523

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

X... selon les déclarations de Mme Valérie B... et de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd8619e

Appel

21 mai 2002

21 mai 2002

Y... de leur demande de droit de visite sur leur petite-fille Emeline née du mariage de Valérie A... et de leur fils Gérard Y... et les a condamnés à payer à Valérie A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2502060_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Le 3 octobre 2024, la préfète du Val-de-Marne a fait droit à la demande de délivrance d'un certificat de résidence algérien déposée par M. A B, né le 7 octobre 1946 à Tablat (wilaya de Médéa).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2401809_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

La requête a été communiquée le 15 février 2024 à la préfète du Val-de-Marne qui n'a présenté aucun mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00430

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 24 janvier 2007), que Mme Valérie X..., engagée le 19 avril 2000 par la société Languedocienne

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61625c8bd64a6b1f5148766e

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

DE LOIRE La Compagnie GROUPAMA PARIS VAL DE LOIRE dénomination commerciale de la CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES PARIS VAL DE LOIRE, représentée par ses dirigeants légaux domiciliés

Source officielle
CA

Chambre civile section A

6a1fbc4acdc6046d47e9806b

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

La SCI de la Vallée n'a pas conclu en réponse à l'incident.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

66878c8f05d6f7f678d48dd8

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BG & ASSOCIES LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER Me Valérie CARDONA Me Frédéric KIEFFER PG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd8939f

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Valérie Suzanne A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ecbd3db21cbdd89954

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Valérie Suzanne A...

Source officielle
CA

Chambre sociale

671b35682edfb0b58c05ebcf

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer VAL

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00786_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

, la Vienne du Talbat au Clain, la Vienne du Clain à la Creuse.

Source officielle
CA

Première Présidence

68872fd7147ef4d642d3761d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

2024, enregistrée sous le n° 24/00152 Ordonnance du dix sept octobre deux mille vingt quatre rendue par Nous, Xavier DOUXAMI, Premier président de la cour d'appel de Riom, assisté de Valerie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001575_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

, Talbat-Clain et Clain-Creuse.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement (Collégiale)

DTA_2205108_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

communauté de communes du Val Briard.

Source officielle
TJ

6ème Chambre

69d96d50cdc6046d47d0d0b5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

À l'appui de sa déclaration de sinistre à la société Groupama Val de Loire, M. [S] a rempli un “ Questionnaire vol ”. Le 14 mars 2024, la société Groupama Val de Loire a opposé à M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69d5ec15cdc6046d477bdc2d

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

D'AURELLE anciennement dénommé Centre Régional de Lutte contre le Cancer du Val d'Aurelle [O] [Z] (CRLCC) [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avocat au

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00846

Cassation

14 septembre 2010

14 septembre 2010

[G] et (ou) la société La Ferme du Val et (ou) la société la Châtaigneraie et (ou) M. ou Mme [T], en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale des sociétés Hera SA, Zukunft anlagen SA, Rhodialux

Source officielle