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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
66158577db5098996d5a911c
8 avril 2024
8 avril 2024
ressort, le 08 Avril 2024 par le même magistrat Madame [O] [C] C/ CPAM DU RHONE N° RG 18/00737 - N° Portalis DB2H-W-B7C-SIBT DEMANDERESSE Madame [O] [C], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Valérie
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf8f
21 mars 2008
21 mars 2008
2007 RG : F 07 / 00007 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21 MARS 2008 APPELANTE : SOCIETE SUD EST DESOSS 127 route de Pérouges 01800 ST JEAN DE NIOST représentée par Maître Valérie
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb609cece1704f5747513
6 avril 2023
6 avril 2023
MARKETING DIFFUSION PROSPECTIVE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Valérie
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dd8
18 septembre 2007
18 septembre 2007
française, directeur audioprothésiste, domicilié ... à CHAZAY-D'AZERGUES (69380), appelant d'un jugement rendu le 9 janvier 2007 par le conseil de prud'hommes de LIMOGES, représenté par maître Valérie
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89989
14 décembre 2007
14 décembre 2007
obligations de la société PROXIS SERVICES Z.I Bois de l'Epine 11 avenue Joliot Curie-BP 2002 91007 EVRY CEDEX représentée par Maître Jérôme MESSANT, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Maître Valérie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61624a83a68110eae5b69076
28 mars 2014
28 mars 2014
RG : F 12/00192 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 28 MARS 2014 APPELANTE : SARL FOREZIENNE D'ABATTAGE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Valérie
Source officielleSécurité sociale
60323fb9da7b4975d6a045e2
20 mars 2018
20 mars 2018
20122583 COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 20 MARS 2018 APPELANTE : ASSOCIATION MAISON DES AVEUGLES [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Valérie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
650d307f71dfcd8318200e8a
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[P] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Valérie DEMICHEL, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Mai 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61635de4683f470e3416dc31
24 février 2011
24 février 2011
ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, INTIMEE Madame [Y] [M] épouse [J] demeurant : [Adresse 1] (REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE) représentée par Me Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Me Valérie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
63d37a02d1bc2605de4b4932
26 janvier 2023
26 janvier 2023
barreau de LYON INTIMÉE : Société ALBINE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean-baptiste LE JARIEL de la SELARL FORTEM AVOCATS (JBL), avocat au barreau de LYON substitué par Me Valérie
Source officielle8ème chambre 2ème section
661d708c082b40ce99b67a4c
4 avril 2024
4 avril 2024
de l’AARPI DESMICHELLE BESSON , avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant/postulant, vestiaire #R0078 Société MAAF ASSURANCES, prise en la personne de sonn représentant légal et en qualité d’assureur
Source officielleChambre 3-3
62c7c958cb8dca058e3e783a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
INFO BURO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Véronique DEMICHELIS Me Mathieu PERRYMOND Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleChambre 1-3
6364bad2e405357f749ea747
20 octobre 2022
20 octobre 2022
GAN ASSURANCES IARD, sis [Adresse 10] représentée par Me Véronique DEMICHELIS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.
Source officielleChambre sociale 4-6
68df58905835300816d814e8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de la AARPI DESMICHELLE [Localité 5] le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant
Source officielleChambre sociale 4-6
68df58905835300816d814ea
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : E N° RG : 21/00779 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES- REIMS Me Marc DESMICHELLE
Source officielleChambre sociale 4-6
68df58905835300816d814ee
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : E N° RG : 21/00610 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES- REIMS Me Marc DESMICHELLE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0209DEC001003703
9 février 2006
9 février 2006
L’intervention va amener le sud encore plus près du point de rupture avec l’Irak et va [servir] d’appui à la résolution du problème kurde. Les USA [Etats-Unis d’Amérique] ne peuvent éviter cela.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01015_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
augmenter le trafic routier dans la vallée de l'Arve et aggraver la pollution de celle-ci.
Source officielle6e Chambre A
616263c010de15342de147a7
3 avril 2014
3 avril 2014
de la SCP BUBLENS-MOREAU-DESMICHELLE, avocat au barreau de PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 25 Février 2014 en Chambre du Conseil.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0412JUD001003703
12 avril 2007
12 avril 2007
L'intervention va amener le sud encore plus près du point de rupture avec l'Irak et va [servir] d'appui à la résolution du problème kurde. Les USA [États-Unis d'Amérique] ne peuvent éviter cela.
Source officiellePage 1 sur 2