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2 361 résultats pour « Tuilleaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372455cd580146774149fb

Cassation

28 septembre 2004

28 septembre 2004

Tuffreau (la SCEA) a été constituée en 1981 pour une durée de dix-huit ans entre M. et Mme Y... et M. et Mme X..., cette dernière exerçant les fonctions de gérante ; qu'aucune décision de prorogation n'étant

Source officielle

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TJ

Référés

6a15fe4bcdc6046d47073037

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Sont également intervenues aux opérations de construction : - la société GPMO - [Z] Maçonnerie, pour le lot maçonnerie, assurée auprès de la MAAF Assurances ; - la société Tusseau, pour le lot chape,

Source officielle
CC

comm

6137228bcd580146773fe4ad

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

plusieurs importateurs de l'île de la Réunion, dont le Comptoir commercial de la Réunion (le comptoir), a été chargée à bord du navire "Vola" pour être acheminée par voie maritime des ports de Morombe et Tuléar

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TJ

REFERES

68e589780e2901d10fa61acc

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

PAUL TURPEAU a comparu et maintenu ses prétentions.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00501

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

Vincent Turbeaux, conseiller à la chambre criminelle de ladite Cour. Un mémoire personnel et des observations complémentaires ont été produits. Des observations ont été produites par M.

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2313354_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Par un mémoire, enregistré le 28 décembre 2023, la société Paul Turpeau, et la SMABTP, représentées par Me Viaud, formulent toutes protestations et réserves sur la demande d'expertise.

Source officielle
TJ

Référés civils

6a18897acdc6046d47470f2b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

SAS ELEX FRANCE a retenu que le passage répété de la ponceuse pour rattraper les malfaçons de l'entreprise ont abouti à retirer 5 mm des 6 mm de la couche de garde du parquet, lequel forme encore un tuilage

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TA

6ème chambre

DTA_1906140_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Il résulte de ces dispositions que l'allocation de tuilage dont M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00412

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

Vincent Turbeaux, conseiller à la chambre criminelle de ladite Cour. Les requêtes sont jointes en raison de la connexité. Un mémoire personnel a été produit.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00430

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de M. Valleix, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 février 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00241

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de M. Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 22 janvier 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00398

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de M. Valleix, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 février 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50137

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de Mme Philippe, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 2 décembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

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CC

cr

6137261ecd58014677423197

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

la demande de disjonction et d'expertise médicale sollicitée par François Y... et a prononcé sa mise en accusation ; "aux motifs que la formulation ambiguë des certificats médicaux remis par Me Tuffreau

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50370

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de M. Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 janvier 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50371

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de M. Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 janvier 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50372

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de M. Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 janvier 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50373

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de M. Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 janvier 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50374

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de M. Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 janvier 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50375

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Turbeaux, conseiller, et les conclusions de M. Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 janvier 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle