légale ; "en ce que la Cour et le jury ont successivement répondu ; 1) par la négative à la question n° 4 ainsi rédigée : "l'accusée Marianna Y... épouse X... est-elle coupable d'avoir à Tremblay

à procéder à une visite et des saisies dans des locaux et dépendances, à usage professionnel ou privé, occupés par l'agence Bansard international (la société Bansard) situés à Aulnay-sous-Bois et Tremblay-en-France

et indemnités qui en découlaient alors, selon le moyen, qu'elle a été embauchée en qualité de gérante de succursale et que la cour d'appel a reconnu qu'elle avait la responsabilité du magasin de La Tremblade

1992 et 17 décembre 1992 ; que Mme Y... a été désignée en qualité de liquidateur avec mission de procéder à la vérification des créances qui n'avait pas encore été effectuée ; que le trésorier de La Tremblade

mars 1998 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit de la société Anacomp, société anonyme, dont le siège est ..., zone artisanale commerciale Paris Nord international, 93290 Tremblay-en-France

[U] [N] et Mme [R] [N] ont confié à la société Tremblais Créateur l’édification d’une piscine couverte par une véranda, sur leur propriété située au [Adresse 5] (49).

1°/ de la Compagnie française pour le développement de la géothermie et des énergies nouvelles (CFG), société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ du Syndicat intercommunal d'Aulnay-sous-Bois, Tremblay-en-France

ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de coups et blessures volontaires ; "aux motifs que, selon un certificat médical, daté du même jour, Mme Z... présente "un état de choc avec tremblement

des éléments concourant à la fixation de celui-ci ; que, pour rejeter son recours, l'arrêt énonce qu'en l'absence de décision émanant de l'organisme social concernant la lésion constituée par le tremblement

Madame et Monsieur X ont saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 12 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Tremblay-en-France

[P] [J] [R] à payer au syndicat des copropriétaires de l'immeuble LA PETITE TREMBLAYE la somme de 6.034,15 euros avec intérêts au taux légal à compter du 11 avril 2019, - condamné M.

"pleurait et tremblait et semblait au comble de l'émotion" (cote D 56) et que X... avait "traité Y... de fou et l'a rudoyé en lui tenant les bras" (cote D 61) ; que, s'agissant de personnes âgées de près

[U] n'était pas le rédacteur des avenants, que sa signature était tremblante et mal assurée et que ces avenants avaient été adressés à la société CNP assurances après le décès de M.

Que Madame K... indique avoir assisté à l'entretien de Madame M... avec les infirmières, précise que cette dernière tremblait, pleurait, était en état de choc et qu'elle était dans un premier temps dans

faisait valoir que la détention provisoire était incompatible avec son état de santé, apportant à l'appui de ses propos des certificats médicaux, dont un datant du mois de mai 2020 et faisant état de tremblements

D..., a exposé à la biennale des antiquaires qui s'est tenue à Paris en 2004, un tableau intitulé « tremblement de terre » présenté comme étant une oeuvre de Max Z... ; que lors de l'exposition, la galerie

Demande en remboursement du prêt Décision attaquée : n° 23/01846 rendue par le Juge des contentieux de la protection d'[Localité 1] le 30 Avril 2025 Appelante : Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE TREMBLAY

Z..., salariée en qualité de responsable comptable, relatant un accident du 20 janvier 2012 et mentionnant : "Mme Z... était souffrante (tremblements, vertiges).