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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
615e0dd0c25a97f0381f4fb8
5 décembre 2014
5 décembre 2014
SAINT-ETIENNE INTIMÉE : ASSOCIATION OIKIA [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jean-Michel AGERON (Société d'avocats ERNST & YOUNG) , avocat au barreau de LYON substitué par Me Tiphanie
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c52998a2c4236379079b60
5 juillet 2022
5 juillet 2022
LEBIGRE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 103751 Représentée par Me Tiphaine RUBIN, avocat au barreau de RENNES --------------------------------------------------------------------------
Source officielle4ème chambre
670d703fac3f17680412624d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
BPCE IARD Rep/assistant : Maître Yann RUMIN de la SELARL VILLAINNE-RUMIN, avocats au barreau de NANTES S.A.R.L.
Source officielleChambre 1/Section 2
67f412dc4e0040aa3735bd83
7 avril 2025
7 avril 2025
[T] [F] [N] [A] [Adresse 2] [Localité 15] Monsieur [E] [G] [V] [A] [Adresse 7] [Localité 12] Madame [W] [A] [Adresse 10] [Localité 16] défaillants DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Tiphaine
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af70
30 mai 2008
30 mai 2008
né le 23 Mai 1951 à TIRMAN (ALGERIE) de nationalité Française ... ...
Source officielleRéférés
67eeeb3bb848dd6814c63de1
3 avril 2025
3 avril 2025
Portalis DBY2-W-B7I-HUPC N° de minute : 25/178 O R D O N N A N C E ---------- Le TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore TIPHAIGNE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d15b1dbbe3bae60040c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
WANTOK prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Tiphaine RUBIN substituant à l'audience Me Sylvain LEBIGRE de la SELARL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61627e9a38d18b7ebf63d1dd
2 octobre 2013
2 octobre 2013
avocat au barreau de LYON SARL LYOMOULE SR [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Géraldine FRANCON de la SELAS ERNST & YOUNG, avocat au barreau de LYON substitué par Me Tiphaine
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6622097c9ce1420008389a29
18 avril 2024
18 avril 2024
la SELARL ARVOR AVOCATS ASSOCIÉS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Madame [G] [O] né le 04 Mars 1997 à [Localité 5] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Tiphaine
Source officielle2ème Chambre
5fdc4288d9fce6664b34e41c
7 décembre 2018
7 décembre 2018
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Tiphaine
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69f2e728cdc6046d470cb691
29 avril 2026
29 avril 2026
LEBIGRE, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Tiphaine RUBIN, avocat au barreau de RENNES EXPOSÉ DU LITIGE A l'issue d'un contrôle de l'application des législations de sécurité
Source officielle1ère Chambre
65b0c08d8d0ccf000877e764
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Répertoire des Métiers de Quimper sous le n°801.589.862, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Tiphaine
Source officielleChambre sociale 4-6
68fb977e11af6ba0065f3847
23 octobre 2025
23 octobre 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 Septembre 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Tiphaine
Source officielleChambre 6/Section 5
6973dffdcdc6046d477c0479
5 janvier 2026
5 janvier 2026
BATIMENT [Adresse 1] [Localité 10] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors du délibéré : Président : Madame Charlotte THIBAUD, Vice-Présidente Assesseurs : Monsieur David BRACQ-ARBUS, Juge Madame Tiphaine
Source officielleChambre 6/Section 3
69d7ebf1cdc6046d47ae21d4
9 avril 2026
9 avril 2026
[Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 5] représentée par Maître Amandine LAGRANGE de l’AARPI FLORENT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E 549 DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Tiphaine
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63ca431a9066fd7c90fc2815
19 janvier 2023
19 janvier 2023
INTIMÉE : SAS LA FRANÇAISE DES PLASTIQUES Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Tiphaine
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110087
7 février 2018
7 février 2018
bâtiment industriel divisé en ateliers d'artistes à [...] (94) (dont Laëtitia X... prouve par le relevé bancaire du 13 mars 2015 que le loyer perçu pour un atelier est de 1.615 euros), de bâtiments en ruine
Source officielle1ère Chambre
668e2574fcf93851fdd6485f
9 juillet 2024
9 juillet 2024
le [Date naissance 5] 1977 à [Localité 42] [Adresse 9] [Localité 25] Madame [T] [J] épouse [H] née le [Date naissance 8] 1974 à [Localité 36] [Adresse 9] [Localité 25] Représentés par Me Tiphaine
Source officielle