Thirith, - LA SOCIETE EPSILON SYSTEMS CORPORATION, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de NANTERRE, en date du 28 juin 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts

Reconversion professionnelle (agent) Mantz Thimothée Compatibilité avec réserves

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Thimonnier, société anonyme, dont le siège

X..., comptable à la société Thimonnier employant 84 salariés, a été licencié pour motif économique le 2 novembre 2004 après avoir été compris dans une procédure de licenciement collectif ; Attendu

THIMONNIER agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

servitude de passage a été constituée sur le lot numéro 2 devenu la propriété des consorts Y... au profit du lot contigu numéro 1, ultérieurement acquis par la société civile immobilière Meix-sous-le-Thillot

Thimothée de X..., Mlle Mélodie de X..., M.

CAPI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thimothée JOLY Décision déférée à la Cour : Arrêt prononcé sur saisine de la cour, suite à l'arrêt rendu par la Cour

Défenderesse, Défaillante, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Madame Nadine GODFROID-HUGONET, Présidente de Chambre, Madame Isabelle THIROT-PINEL, Monsieur Jean VERNEYRE, Juges, assistés par Maître

[T] [Y] Représentant : Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

euros et à la suspension de son permis de conduire pendant 10 mois ; "aux motifs que le 29 décembre 2004 vers 1 h 25, Laurent X... qui conduisait un véhicule Renault Clio à l'entrée de la commune de Thillot

JOLY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [R] [Z] [G] demeurant [Adresse 4] représenté par Me François WAGNER de la SCP WAGNER - WILLM, avocat au barreau de NICE substituée par Me Thimothée

[Q] [Y] Représentant : Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [C] [U] [R] Représentant : Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES

LIBORIO, THIBOT, SYNDIC DE COPROPRIETE, A, LE 10 JANVIER 1970, ASSIGNE CELLE-CI DEVANT LA JURIDICTION CIVILE EN REPARATION DU PREJUDICE QU'IL ESTIMAIT AVOIR SUBI DU FAIT D'UNE LETTRE INJURIEUSE QU'ELLE

Thimothée E... ; les requérants demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule un jugement du tribunal administratif de Basse-Terre en date du 27 septembre 1991, qui, faisant droit à la demande de M.

Société EARL [Adresse 7] [Adresse 7]" [Localité 3] non comparante, ni représentée ------------------- Vu les articles 385, 406, 468 du Code de Procédure Civile; Attendu que par acte de la SCP Thimothée

candidat élu de la CGT, a, par ailleurs, formé une demande devant le même Tribunal pour qu'il ne soit pas tenu compte des résultats constatés dans les communes d'Eloyes, Saulxures-sur-Moselotte, Le Thillot

Défenderesse, Défaillante, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Madame Nadine GODFROID-HUGONET, Présidente de Chambre, Madame Isabelle THIROT-PINEL, Monsieur Jean VERNEYRE, Juges, assistés par Maître