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161 résultats pour « Thierry RACINAIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65b9484a5a029d9e20d9bc01

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

LA VIGNE VIERGE, [I] [C] C/ [S] [V], [O] [Y] Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES Me Thierry RACINAIS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors

Source officielle

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NGWJ S.A.R.L. BLUE JETc/S.A

659f95603328fa00087a24de

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

BLUE JET, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Thierry RACINAIS de la SCP D'AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63c1056ebf9fd47c90a136e5

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

APPELANTE : Madame [T] [O] née le 11 Novembre 1964 de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Thierry RACINAIS substituant Me Clémence LEROY-MAUBARET de la SCP SCP D'AVOCATS

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

642fb5f0cece1704f57474a5

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

RAYMONDA immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n° 879 852 523 agissant en la personne de son représentant légal domicilié au siège social demeurant [Adresse 1] Présentes assistées de Me Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

64b0e7ddc42a2105dbc59bbb

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 2] absente représentée par Me Clémence LEROY-MAUBARET de la SCP D'AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET, avocat au barreau de BORDEAUX, subsituée par Me Thierry

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

679875d65d0c5ebad4c0589a

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

naissance 5] 1975 à [Localité 10] demeurant [Adresse 6] Représentés par Me Clémence LEROY-MAUBARET de la SCP SCP D'AVOCATS INTER - BARREAUX MAUBARET, avocat au barreau de BORDEAUX, substituée par Me Thierry

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

68ef2dc28a85971c3ac200bc

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

DELTA AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : Monsieur [Y] [F], né le 18 Octobre 1986 à [Localité 6] (CHINE), de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Thierry

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

IMMOBILIER D'ENTREPRISEc/SARL LPT BORDEAUX

627b551e76c5d9057df7ffbe

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

01 août 2019 APPELANTE : SAS [V] [H] IMMOBILIER D'ENTREPRISE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 4] représentée par Maître Thierry

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

677cc33bcf451bb7cd9293fd

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

] né le 07 Mars 1969 à [Localité 6] demeurant [Adresse 3] - [Localité 6] [N] [W] épouse [R] née le 30 Octobre 1969 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] - [Localité 6] Représentés par Me Thierry

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

PERTY S.A.S. SOCIETE PARTICIPATION INVESTISSEMENT COMMERCIALc/S.A

67ff3d416d3290e00e0e7a1c

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

SOCIETE PARTICIPATION INVESTISSEMENT COMMERCIAL, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentées par Maître Thierry RACINAIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00112

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Thierry K..., gérant de la société, dans son audition du 27 janvier 2010, a rappelé que la politique de celle-ci est évoquée à l'occasion de réunions, qu'il anime et auxquelles participent ces salariés

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

671b35c32edfb0b58c05f1a2

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Racing transports à lui verser la somme de 19 485 euros (6 mois de salaire) au titre du travail dissimulé, - condamner la société Racing transports à lui verser la somme de 3 247,50 (1 mois de salaire

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TA

1ère Chambre

DTA_2007874_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

A soutient que : - le projet de construction de clôture ne méconnait pas le règlement du lotissement, dès lors que son plan de composition ne mentionne aucune prescription relative au champ racinaire

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee2c

Cassation

28 mars 2006

28 mars 2006

Thierry, - L'ASSOCIATION LIGUE DES DROITS DE L'HOMME, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 19 janvier 2005, qui a relaxé les deux premiers du chef

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

669640f3f5112d8edd05733d

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

dans laquelle les racines engendraient des poussées verticales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88898

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Il est reproché à Thierry X... d'avoir, à deux reprises le 17 mars 2005, insulté les membres du syndicat UPAE en utilisant le terme de "collabo" - ce qui est nié par Thierry X...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b19f1acdc6046d474dc994

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE Par jugement en date du 04 septembre 2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SAS EXIGENCE RACING

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6249cdc6046d47f7327a

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
CA

8e Chambre C

61631514e03efc4516bd2d75

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 20 OCTOBRE 2011 N° 2011/423 Rôle N° 09/12876 SA MONTE PASCHI BANQUE C/ SARL RACE RACING CAR SERVICE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8ccac

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

Bruno X... a été engagé par l'Association RACING CLUB DE FRANCE, par contrat à durée indéterminée, en qualité d'adjoint au directeur du centre de la croix CATELAN, statut cadre.

Source officielle