Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
6a0addebcdc6046d470f218a
13 mai 2026
13 mai 2026
2026F613 Débat à l'audience du 13/05/2026 Nature de la décision : Jugement de renouvellement de la période d'observation Procédure : 2025RJ592/LE LOUP SAS [Adresse 1] 904789575 Comparant Assisté de Me Sylvie
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162c5141e6e055673490890
14 novembre 2012
14 novembre 2012
épouse [U] [Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [G] [U] [Adresse 3] [Localité 5] représentés par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998, avocat postulant assistés de Me Sylvie
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6162603e8672d229b88163c4
16 septembre 2013
16 septembre 2013
[Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat postulant au barreau de Paris, toque B1055 Assisté par Me Sylvie GOURAUD, avocat plaidant pour
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6036df38a5d1497cdf010e6d
3 juillet 2015
3 juillet 2015
représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège Le [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Patrick TOSONI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1010 Représentée par Me Sylvie
Source officiellePremière Chambre
662aa436c8a1343b8cd64082
25 avril 2024
25 avril 2024
ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocats au barreau de VERSAILLES DEFENDEURS : Monsieur [B] [K] [N] [T] né le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 21] (92) demeurant [Adresse 4] [Localité 9] représenté par Me Sylvie
Source officielleChambre Civile
668840dd342d338c20d3e495
4 juillet 2024
4 juillet 2024
03 Février 2015 à AMBERIEU EN BUGEY (01), demeurant 64 Allée des Charmilles - 01500 AMBRONAY représentés par Me Sophie PRUGNAUD SERVELLE, avocat postulant au barreau de l’Ain, vestiaire : T 65, Me Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861a8
22 avril 2002
22 avril 2002
physiques, exercées par Monsieur X... à l'encontre de son supérieur hiérarchique Monsieur GAUDIN, résulte des témoignages fournis par la société appelante (attestations de Mesdames JOLY Aurélie et GOURAUD
Source officielleJurid. Premier Président
63d37a0ed1bc2605de4b4961
25 janvier 2023
25 janvier 2023
, Président à la cour d'appel de Lyon, délégataire du Premier Président dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées selon ordonnance du 1er septembre 2022, assisté de Sylvie NICOT, Greffier
Source officielleJurid. Premier Président
650d311371dfcd83182012b3
23 août 2023
23 août 2023
[14] Venant aux droits de [16] [Adresse 1] [Localité 7] non comparante Audience de plaidoiries du 26 Juillet 2023 DEBATS : audience publique du 26 Juillet 2023 tenue par Olivier GOURSAUD
Source officielle1ère Chambre civile
6412c29e314ae0a62152c935
27 avril 2022
27 avril 2022
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Madame Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 27
Source officielleChambre 4-2
68e9e9eebb2ead0a581fb0dc
10 octobre 2025
10 octobre 2025
DBVB-V-B7D-BETM6 Ordonnance n° 2025/ ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Cyrielle GOUNAUD
Source officielle5ème Chambre
67ef68cb6b85edc07d345514
3 avril 2025
3 avril 2025
EXPRO, JCP DE [Localité 1] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [B], [Y] [Z] Représenté par Me Sylvie PELOIS de la SELARL AB LITIS
Source officielle1ère Chambre civile
6412c28e314ae0a62152c8f7
27 avril 2022
27 avril 2022
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Madame Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 27
Source officielleJurid. Premier Président
650d311271dfcd83182012ad
23 août 2023
23 août 2023
, Président à la cour d'appel de Lyon, délégataire du Premier Président dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées selon ordonnance du 7 Juillet 2023, assisté de Sylvie NICOT, Greffier.
Source officielle1ère Chambre civile
65b35c321d7564000872dc44
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière.
Source officielleJurid. Premier Président
62e226bd3de91be2e9f7eb1a
27 juillet 2022
27 juillet 2022
, Président de chambre à la cour d'appel de Lyon, délégataire du Premier Président dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées selon ordonnance du 15 juillet 2022 , assisté de Sylvie NICOT,
Source officielleChambre sociale section 3
6364bb5ee405357f749ea97b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
COUR D'APPEL DE CAEN Chambre sociale section 3 ARRÊT DU 03 NOVEMBRE 2022 APPELANTE : Société [12] (anciennement [13]) [Adresse 4] [Adresse 16] [Localité 6] Représentée par Me Sylvie
Source officielleJurid. Premier Président
650d311371dfcd83182012af
23 août 2023
23 août 2023
, Président à la cour d'appel de Lyon, délégataire du Premier Président dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées selon ordonnance du 7 juillet 2023, assisté de Sylvie NICOT, Greffier.
Source officielle1ère Chambre civile
63ca426d9066fd7c90fc23cd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La Cour était assistée lors des débats de Madame Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière; COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée
Source officielle1ère Chambre civile
63ca426d9066fd7c90fc23cf
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La Cour était assistée lors des débats de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée
Source officiellePage 1 sur 28