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37 résultats pour « Sylvain Brillaut »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

60368672213e6529a790a300

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

1] 1987 à[Localité 1] Hôtel [Établissement 1], [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sylvain BRILLAULT, avocat au barreau de LYON M.

Source officielle

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TJ

Référés civils

670575ac1296b51ba2b1c51e

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

BRILLAULT, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR Monsieur [F] [G], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté Débats tenus à l'audience du 02 Septembre 2024 Notification le à : Maître Sylvain

Source officielle
TJ

Référés civils

670575b01296b51ba2b1c5ba

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Notification le à : Maître Sylvain BRILLAULT - 1128, Expédition et grosse ELEMENTS DU LITIGE Selon exploit en date du 7 juin 2024, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 1],

Source officielle
CC

soc

613723a5cd5801467740c71d

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvaine X..., demeurant ...

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb22372b5e5e648caf6ff

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

BRILLAULT, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE Madame [H] [Y], demeurant [Adresse 4] non comparante, ni représentée Débats tenus à l'audience du 16 Juin 2025 Notification le à : Me Sylvain

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

6a15e4c3cdc6046d47055d6e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

SCCV CHUEL ZOLA 2020 ORDONNANCE Ordonnance du 26 Mai 2026 le: Expédition et copie à : Me Sylvain BRILLAULT - 1128 la SELARL C/M AVOCATS - 446 Le 26 Mai 2026 ENTRE : DEMANDEUR

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

6a1889b9cdc6046d474713f5

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

CA CONSUMER FINANCE C/ [D] [G] Le : Expédition délivrée à : Me GONCALVES (T.713) Me BRILLAULT (T.1128) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb22372b5e5e648caf6fb

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Adresse 2], représenté par son syndic en exercice la société CITYA [Localité 4] [Localité 8], représentée par son Président en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me BRILLAULT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a72

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

depuis temps non prescrit, conduit un véhicule alors qu'il se trouvait sous l'empire d'un état d'ivresse manifeste corroboré par les signes extérieurs de l'ivresse : haleine sentant l'alcool, yeux brillants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f91

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

Y... ... ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Sylvain BRILLAULT, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005 / 30166 du

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

634a4f4facdcd6adff75a9c2

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

[Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Fabienne CHATEL-LOUROZ de la SELARL CABINET FABIENNE CHATEL-LOUROZ, avocat au barreau de LYON substituée par Me Sylvain BRILLAULT, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd9795b60310b6766fff91b

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque L 0029 Assistée de Me Sylvain BEAUMONT plaidant pour l'AARPI LEXT, avocat au barreau de PARIS, toque B 807 INTERVENANTE FORCEE EN

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b678df5b5c7d10ca50b8

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DE L’IMMEUBLE [Adresse 5], représenté par son syndic en exercice, la société CITYA BARIOZ IMMOBILIER, SAS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représenté par Maître Sylvain BRILLAULT, avocat au barreau

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TJ

J.E.X

6688377b342d338c20d2cbc1

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[S] [K] [J] [F] et Mme [R] [T] [E] [N] épouse [F] demeurant ensemble [Adresse 8] [Adresse 5] [Localité 4] représentés par Me Sylvain BRILLAULT, avocat au barreau de LYON substitué par Me Clément SCORDO

Source officielle
TJ

Référés civils

65bd3f2346d547e419ff1a5c

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

EUROPEAN HOMES CENTRE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Sylvain BRILLAULT, avocat au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 14 Novembre 2023 Délibéré prorogé au

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CA

11e chambre

615e0e40c25a97f0381f53f2

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Jugement rendu le 14 Février 2012 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de ST GERMAIN EN LAYE Section : Activités diverses N° RG : 10/00349 Copies exécutoires délivrées à : Me Sylvain

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TJ

Chambre 10 cab 10 J

69cebdaecdc6046d47e654a9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 21/03442 - N° Portalis DB2H-W-B7F-V4LA Jugement du 02 avril 2026 Notifié le : Grosse à : Me Sylvain BRILLAULT - 1128

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

671002d4fac14a1f31d9af7d

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/01417 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4MTT MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le 15 octobre 2024 à Me BRILLAULT

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CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd948fc

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

Ayant pour avocat Me Antoine BRILLATZ, membre de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265242370909776 SAS Eurinter FRANCE Agissant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d4ac

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

ASSOCIATION TUTELAIRE RHONE-ALPES 1 rue Gabriel Ladevèze 69140 RILLIEUX-LA-PAPE non comparante Mme Hatihah Y... ... 69008 LYON non comparante Mme Fadila X... ... 69002 LYON assistée de Me Sylvain

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