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cr

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15 janvier 2002

des articles 221-1, 121-3, 121-4, 121-5, 122-1, 222-13 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a prononcé le renvoi de Sybille

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CC

civ1

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Cassation

29 novembre 2005

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause à leur demande la société Coopérative agricole de Berre-l'Etang et le Groupama ; Attendu que la société Les Sybilles

Source officielle

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00770

20 septembre 2016

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sybille

civ1

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3 octobre 2000

Arnaud de Y... de Marmies, 2 / Mlle Sybille de Y... de Marmies, 3 / Mme Marie Gertrude E..., épouse de Y... de Marmies, demeurant tous trois ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1998

soc

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4 mai 1993

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt du 23 novembre 1988 et d'un arrêt du 14 juin 1989 rendus par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Parfumerie Sybell, société

cr

DOUAI du 10 octobre 1995, qui, dans l'information suiviec/Francis X

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17 septembre 1996

qu'il avait déjà trois enfants; que Francis X... reconnaissait les faits mais contestait toute volonté de tromper; qu'il affirmait qu'en 1992, il avait ses trois enfants à charges; que sa fille aînée, Sybille

civ1

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8 novembre 2005

font grief à l'arrêt attaqué (Paris, 26 juin 2003) de les avoir déboutés de leur demande tendant à obtenir, sur le fondement de l'article 371-4 du Code civil un droit de visite sur leur petite fille Sybille

Cour d'Appel

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28 septembre 2010

ORDONNANCE N dossier no 10/ 00191 Mme Sybille X... C/ Me Francine Y...

Cour d'Appel

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1 septembre 2011

SECTION 2 ARRÊT DU 01/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 06598 Jugement (No 09/ 5419) rendu le 21 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : HA/ VV APPELANTE Madame Sybille

Pôle 1 - Chambre 2

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21 mars 2012

Cette retenue a été notifiée à la société CINQ HUITIEMES, qui a été informée que le destinataire des marchandises litigieuses, qui venaient d'Inde, était la SAS SYBILLE ACCESSOIRES (SYBILLE), exerçant

Pôle 5 - Chambre 2

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26 septembre 2014

La SAS Sybille Accessoires indique avoir une activité de création d'articles de prêts à porter et accessoires et exercer son activité sous la marque Petite Mendigote.

TJ

Chambre 10 cab 10 H

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T. Judiciaire

2 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/06991 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YLT3 Notifiée le : Expédition à : Me Sybille BARATIN de la SELARL CAYSE - AVOCATS

TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

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Commerce

22 janvier 2026

Eric GEKLE, Président d'audience et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, Greffier. Fait et donné en Notre Cabinet, le 22 janvier 2026 par Nous, M.