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218 résultats pour « Stephanie FALZONE-SOLER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-4

68e899ee60ca52a2831c01da

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

URSUS C/ [H] [L] [T] Copie délivrée le : 09 OCTOBRE 2025 à : Me Stéphanie FALZONE-SOLER, avocat au barreau de NICE Me Manuel GUIDICELLI, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle

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CA

4ème chambre commerciale

65b4ae217ef77d000880b481

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

ECOLOC, immatriculée au RCS d'[Localité 5] sous le numéro 432 226 702, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Fontcouverte [Localité 3]

Source officielle
TJ

REFERES

6864450d0bb2f8a66ca6645d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

: Me Stéphanie FALZONE-SOLER, avocat au barreau de NICE Débats: Après avoir entendu à l’audience du 20 Mai 2025, les parties comparantes ou leurs conseils, le président les a informés que l’affaire

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

627ca82b4781dc057dee7af7

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

AMENAGEMENTS MENUISERIES SERVICES Grosse délivrée le 11 mai 2022 à : - Me Stephanie FALZONE-SOLER - Me Jean-michel AMBROSINO COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fda2ce9514b8c7217ff8d84

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

représentée par Me Karine LE DANVIC, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Stéphanie FALZONE-SOLER, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMEE SARL BBJR ( LE GLAM), demeurant

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eeecdc5b777c90992f63

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

O] [W] né le 24 Mars 1989 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Karine LE DANVIC de la SELAS CIRCE, avocat au barreau de NICE, substituée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 4-5

64a7aefc3bcaf505db69622a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

2023 N° 2023/ MS/PR Rôle N° RG 19/15072 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE6AM [C] [T] C/ Société ARCADES Copie exécutoire délivrée le : 06/07/23 à : - Me Stéphanie

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55c776c5d9057df80143

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 10 MAI 2022 APPELANT : Monsieur [Z] [C] né le 04 Mai 1985 à [Localité 1] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Stephanie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

627b55e876c5d9057df8020e

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

déférée à la Cour : Jugement du 17 Octobre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F17/07390 APPELANTE Société VORTEX [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stephanie

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63c79b9dda31367c908eb705

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur [P] [V] né le 17 Mai 1979 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Stephanie FALZONE-SOLER de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre 4-4

63c104f8bf9fd47c90a1350c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

APPELANTE Madame [B] [D] épouse [N], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Karine LE DANVIC, avocat au barreau de NICE substitué par Me Stephanie FALZONE-SOLER, avocat au barreau d'AVIGNON

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CA

Chambre 4-4

633fc28ee633183e2ee176c4

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

APPELANTE Madame [N] [Y], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Karine LE DANVIC, avocat au barreau de NICE substituée par Me Stephanie FALZONE-SOLER, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b58d

Appel

28 janvier 2007

28 janvier 2007

: Madame Marie- Sol ROBINET.

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420fe5

Cassation

10 décembre 2002

10 décembre 2002

Y... et André X..., et avait retrouvé son ami allongé sur le trottoir la tête en sang ; que Philippe A... avait alors ramené Stéphane Y... à son domicile où il avait entrepris de le soigner par ses propres

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6629f376dc6faf0009588b3b

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Elle intervient donc essentiellement dans le secteur d'activité des revêtements de sols (hors sols coulés) Depuis 2018 l'activité du groupe CFLC au sein du secteur d'activité des revêtements de sols '

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423a7b

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

n'a pas été respecté, Stéphane X... n'ayant pas subi le double examen prévu par celui-ci ; que cependant, il est démontré que Stéphane X... a utilisé un chariot de sa propre initiative puisque Philippe

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231d6

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

(D 140/3), dans le "vide sous le cendrier de la voiture" selon Stéphane X...

Source officielle
CC

cr

6137264ccd58014677424774

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
CC

cr

6137262ecd5801467742393a

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

Z..., mis en examen pour tentative de meurtre sur la personne de Florence X... ; "aux motifs que "Stéphane Z... a reconnu avoir frappé son amie, expliquant avoir voulu se venger d'elle, sans la tuer

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c2012dcdc6046d47b8ac1e

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SARL STYLE MEDIA EUROPE Immatriculée sous le numéro 533 782 082, ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par Me Grégory VEIGA de la SELARL ARCANTHE, Avocat au

Source officielle