(la société Spengler) les travaux de réfection de ce mur. 2.

K..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Spiegel France, défendeurs à la cassation.

averti, ce qui suppose qu'il intervienne régulièrement sur les marchés boursiers pour l'achat ou la vente de titres ; que cette qualité de spéculateur averti ne peut ainsi être déduite du seul fait

Z...", imputant ainsi la rédaction d'un torchon et une volonté de spéculation au détriment des exploitants agricoles à MM.

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné au paiement d'une certaine somme, alors, selon le pourvoi, d'une part, que seul le caractère de spéculateur averti peut exonérer la banque de son obligation

N..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Spiegel France, défendeurs à la cassation.

A..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Spiegel France, défendeurs à la cassation.

Y..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Spiegel France, défendeurs à la cassation.

, ne peuvent que renvoyer aux informations déjà données sur les causes de la liquidation et rappeler au souvenir des lecteurs les articles précédents, même anciens où Z... était présenté comme un spéculateur

Ce contrat s'est poursuivi, à compter du 22 août 2011, avec la société Spiegel France (la société). 2.

dire qu'elle était irrégulière au regard de l'objectif lié à la protection de l'environnement, sans rechercher, comme elle y était pourtant invitée, si la motivation fondée sur la lutte contre la spéculation

, à savoir la beauté que le site recouvrera facilement une fois l'usine partie ; qu'il apparaît que si le site a été classé, ce n'était pas pour éviter une spéculation immobilière en elle-même mais parce

son devoir d'information, alors, selon le pourvoi, que l'appel à la couverture, qui constitue pour le client à la fois un avertissement sur les risques encourus et une incitation à mettre fin à une spéculation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée SPAGEC (Société parisienne de gérance

conseil, alors, selon le pourvoi, d'une part, que le promoteur en matière immobilière qui exerce son activité en France n'est pas de ce seul fait un professionnel de la finance internationale, et de la spéculation

la participation matérielle de la prévenue à la tentative même de vol ; qu en se déterminant ainsi par des spéculations nécessairement hypothétiques, quelle que fût la force de la présomption dont elles

Mela s'est servi, pour spéculer, de deniers appartenant à Mme X... Mela, et, d'autre part, que Mme X...

salaires nées, non pas du coût de la vie, mais de l'ancienneté des salariés, alors que, d'autre part, la réparation du préjudice devant être intégrale et ne pouvant être évaluée en fonction de spéculations

conclusions d'appel soutenant que son épouse avait conservé un livret de caisse d'épargne et un livret Codevi sur lesquels transitaient d'importantes sommes d'argent, qu'elle se livrait à des opérations de spéculation

continuation professionnelle d'une unité économique ; que, de ce fait, ces unités étaient appelées à court terme à devenir l'objet du contrat de vente ou de cession de la part des bénéficiaires, objet de la spéculation