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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre C
6032190202947550971c360a
19 avril 2018
19 avril 2018
Maître Vanessa BORG, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Maître Marianne FOUR, avocat au barreau de NICE, plaidant SA ENEDIS, dont le siège est [Adresse 3] représentée par Maître Sophie
Source officielleChambre 2-4
660e43020740db0008fa91cd
3 avril 2024
3 avril 2024
2024/83 Rôle N° RG 22/11512 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ4OL [B] [F] C/ [M] [V], [B] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jessica DUDOGNON Me Sophie
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2005073_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 février 2022, le Groupe Hospitalier Sophia Antipolis - Vallée du Var, pris en son établissement Pôle Santé Vallauris Golfe Juan, représenté par Me Sophie Spano
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_1906080_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 octobre 2022, le Groupe Hospitalier Sophia Antipolis - Vallée du Var, pris en son établissement Pôle Santé Vallauris Golfe Juan, représenté par Me Sophie Spano
Source officielle6e Chambre D
60325aacccfbd98ff53c7de3
21 février 2018
21 février 2018
N° 2018/020 Rôle N° 17/02066 [F] [H] C/ [N] [M] Grosse délivrée le : à : Me Walter VALENTINI Me Sophie SPANO Sur saisine de la cour
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85858
12 septembre 2001
12 septembre 2001
Né le 2 octobre 1958 à MULHOUSE LIBRE demeurant : Les Villas de BELLET, 209 Route de Bellet - 06200 NICE Ayant pour Avocats : Maître Sophie SPANO Avocat au Barreau de NICE et Maître José ALLEGRINI
Source officielle1re Chambre B
60370e0c50a29da8a68c8517
18 juin 2015
18 juin 2015
B ARRÊT AU FOND DU 18 JUIN 2015 DT N° 2015/352 Rôle N° 14/12443 [C] [B] C/ [X] [T] Grosse délivrée le : à : Me Walter VALENTINI Me Sophie
Source officielleChambre 2-4
6710aa36be64d7e510244e36
16 octobre 2024
16 octobre 2024
représenté par Me Sophie SPANO de la SELARL BRESSON J. & SPANO S., avocat au barreau de NICE Madame [NO] [K] veuve [DR] décédée le [Date décès 40] 2020.
Source officielleChambre 1-1
64364c7929c3df04f589a3a6
11 avril 2023
11 avril 2023
ENEDIS Madame [G] [R] née [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me [K] [R] Me Agnès ERMENEUX Me Sophie SPANO Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d13d
30 juin 2009
30 juin 2009
représentée par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me Sophie SPANO, avocat au barreau de NICE Monsieur Serge Z... né le 01 Mai 1956 à AURILLAC (15000), demeurant ...
Source officielleService de proximité
688a73f733e738545ad1307e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 03 Juillet 2025 N° RG 24/03186 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P3WX Grosse délivrée à Me SPANO
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a579
24 mai 2007
24 mai 2007
DUCHESNE exerçant sous l'enseigne TV DIRECT DISTRIBUTION SANTErue de l'Industrie 30 B 1400 NIVELLES (Belgique) représentée par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistée de Me Sophie SPANO,
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d21b
25 mars 2009
25 mars 2009
DUCHESNE exercant sous l'enseigne TV DIRECT DISTRIBUTION ayant son siège 30, rue de l'Industrie B - 1400 NIVELLE (Belgique) APPELANTE Ayant la SCP DUMONT - PAUTHIER pour Avoué et Me Sophie SPANO
Source officielle1re Chambre B
61632b3181886c8c1bac9735
20 octobre 2011
20 octobre 2011
'ERDF' prise en la personne de son dirigeant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis , [Adresse 7] représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me Sophie
Source officielleChambre 1-1
66162bd499851e0008f1e4a2
9 avril 2024
9 avril 2024
ENEDIS C/ [F] [S] épouse [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie SPANO Me Annabelle DEGRADO Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle4ème Chambre civile
69744deacdc6046d47828ada
12 janvier 2026
12 janvier 2026
. & SPANO S.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2203023_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 juin 2022, sous le n°2203023, Mme C D représentée par Me Sophie Hebert-Marchal, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article
Source officielleChambre 1-2
6618cef77935f50008be3fe5
11 avril 2024
11 avril 2024
PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Corinne PERRET-VIGNERON de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85856
12 septembre 2001
12 septembre 2001
Né le 2 octobre 1958 à MULHOUSE LIBRE demeurant : Les Villas de BELLET, 209 Route de Bellet - 06200 NICE Ayant pour Avocats : Maître Sophie SPANO Avocat au Barreau de NICE et Maître José ALLEGRINI
Source officielle4e Chambre B
6162af1e9547460d26ddb6df
29 mai 2012
29 mai 2012
(EDF), [Adresse 40] représentée par la la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE , constituée aux lieu et place de la SCP BLANC-CHERFILS , assistée de Me Sophie
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