PARTENAIRES 'BSP' prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 2], représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour, assistée de Maître Sophie

332 Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant Me Sophie

sous le n° 433 927 332, agissant par son représentant Légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Olivier HAMTAT de la SELARL DALEAS-HAMTAT-GABET, avocat au barreau de PAU Assistée de Me Sophie

[Localité 22] INDUSTRIE [Adresse 7] [Localité 10] représentée par Me Pauline COSSE de la SCP BARON COSSE ANDRE, avocat au barreau d'EURE et assistée par Me Sophie DELAHAIE-ROTH, avocat au barreau

10/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG j2023000581 AFFAIRE 2023052841 ENTRE : SAS ELAN CITE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 483008439 Partie demanderesse : assistée de Me DELAHAIE-ROTH

judiciaire de la SAS BRISEIDA Code NAC : 78I Nature particulière :0A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 JUILLET 2024 JUGE DE L’EXÉCUTION : Madame Agnès DEIANA

FINANCIERE AD N° SIRET : 839 982 790 Bastide Saint-Roch - 915 Chemin De La Pierre De Feu 13090 AIX EN PROVENCE Représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau

    Le 29 juin 2022, la Cour de cassation déclara le pourvoi des requérants non admis. 19.

    Requête n o 10671/06 Par un arrêt du 4 octobre 2005, la Cour de cassation déclara les pourvois des requérants non admis. 8.

représentée par la SCP MALET Sophie Nathalie A... représentée par la SCP MALET Marie Anne Catherine A...

agissant poursuites et diligences de son Président ZA ECOPOLE DU MAS LAURENT 13310 ST MARTIN DE CRAU représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Maître DELAHAIE

On y découvre les différents protagonistes hilares, en particulier lorsque le procureur adjoint de Paris joue le rôle de Bernard Borrel, pieds nus sur les rochers.

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 novembre 2022 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric Veyssière, président, Madame Marie-Paule Menu, présidente, Madame Sophie

En conséquence, ce dernier s'est acquitté des sommes dues dans le délai de deux mois de délivrance du commandement de payer..

. --------------- ENTRE : Madame [I] [E] épouse [B], demeurant [Adresse 4] Rep/assistant : Maître Sophie RAITIF de la SELARL ALEO, avocats au barreau de NANTES Monsieur [S] [B], demeurant [Adresse 4

[P] [G] nécessite l'octroi de délais de paiement, ACCORDER à M. [P] [G] les plus larges délais de paiement pour s'acquitter du solde.

En effet, leur hauteur en bout de pale sera portée de cent à cent­cinquante mètres et le diamètre de leur rotor de soixante-dix à cent-dix-sept mètres.