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372 résultats pour « Sophie BARBERO INTIMEE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

6033842a14d3de379c4ae8d6

Appel

31 mai 2017

31 mai 2017

12092 APPELANTE Madame [Q] [R] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bertrand COURTEAUD, avocat au barreau de PARIS, D0987 substitué par Me Sophie

Source officielle

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CA

1ère Chambre

69eafa35cdc6046d4756cc70

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET, greffier ENTRE : S.A.S.U RELAIS [D] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie

Source officielle
CA

3ème chambre A

69d89bafcdc6046d47bc8f15

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

délai d'un mois pour signifier ses conclusions aux intimés non constitués.

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CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922ce

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Représenté par Me Anne BALEUX RENAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1969 Assisté sur l'audience par Me Antoine BERNHEIM, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉS Madame SOPHIE FRANCOISE Z...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

671740786a24f8a713323c69

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F 21/05031 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 19 Juillet 2022 Appelant : Monsieur [W] [L] [B], représenté par Me Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b5a

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS-AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Représentée par Me Loïc GUERIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0180 INTIMÉES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942c1

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

No SIRET : 382 561 249 00071 Représentée par Me Fabrice Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : C2613 INTIMEES Société civile PARIS MORILLONS Siège social au [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93171

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

Représenté par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 INTIMÉS Madame Sophie C... épouse D... née le 26 février 1973 à VITRY SUR SEINE (94400) demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d69

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

Mademoiselle Elisabeth Sophie X...née le 22 novembre 1992 à BROU SUR CHANTEREINE 77177 demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100715

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

, issue d'une première union, Sophie, Antoine, Pauline, Edouard et Constance, issus de sa seconde union ; qu'il a laissé, à la page 17, dernière écrite, d'un carnet intime dont les pages étaient numérotées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d25

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Représenté par Me Edouard GOIRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0003 INTIMÉS Monsieur Patrick Y... demeurant ... Monsieur Christophe Lucien Z... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f46

Appel

2 mars 2018

2 mars 2018

Représentée par Me Delphine ROBLIN-LAPPARRA, avocat au barreau de PARIS, toque : E0705 Madame Sophie Y... née le [...]           

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b76

Appel

21 avril 2017

21 avril 2017

Eric Y... et Mme Nathalie Z..., épouse Y... ; Dit que Mme Sophie X... ne dispose d'aucun droit sur la cour commune cadastrée section AB no 107 ; Condamne Mme Sophie X... à payer à M.

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CA

Chambre Commerciale

688c4b10119f12788f059cc7

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

[O] [V] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Sophie CLUZY de la SELARL SOPHIE CLUZY - AVOCAT, avocat au barreau de MOULINS - et par Me Maxime FALCHI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

67ff39c5303a1b38839f7d0b

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

, avocat au barreau de Paris INTIMÉ M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162ec306c9bddc825847678

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

BARBERO, avocat au barreau de PARIS, toque C 689 INTIMÉS La Société LES CLEFS DE LA RIVE DROITE Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 5] [Localité

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CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94013

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

Représentée par Me Laurent WEDRYCHOWSKI , avocat au barreau de PARIS, toque : G0126 INTIMÉS Maître Christophe F...

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

660f9502a40f8b0008cb75d7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

contentieux de la protection du tribunal judiciaire PARIS - RG n° 21/002491 APPELANTS Monsieur [D] [C] né le 25 Septembre 1967 à Azazga (99) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Sophie

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CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918f4

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

de ses représentants légaux ayant son siège à Tessecourt-49220 CHAMPTEUSSE SUR BACONNE Représentée par Me Jean-marc PEREZ de la SELARL HP & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J109 INTIMÉS

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CA

4e Chambre A

60347bd3cb7f7369c4ca92df

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

bm N° 2016/ 667 Rôle N° 16/03667 [O] [Z] C/ [G] [Z] épouse [V] [D] [Z] épouse [B] [F] [Z] [U] [Z] épouse [G] Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] SARL GESTION BARBERIS

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