AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
68fb978511af6ba0065f428f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
3] [Adresse 5] [Localité 1] Chambre 4-5 N° RG 25/08225 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO7EV Ordonnance n° 2025/M APPELANT Monsieur [C] [O], demeurant [Adresse 6] Représentant : Me Sophia
Source officielleChambre Sociale
662b4403fe25450008314cf8
25 avril 2024
25 avril 2024
Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Nathalie VALLEE de la SCP VALLEE-LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [C] [B] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Sophia
Source officielleChambre 4-4
69cf6a62cdc6046d47f4a857
2 avril 2026
2 avril 2026
Portalis DBVB-V-B7J-BPJ55 S.A.S. [1] [2] C/ [M] [X] Copie exécutoire délivrée le : 02 AVRIL 2026 à : Me Nathalie CLAIR, avocat au barreau de TOULOUSE Me Sophia
Source officielleChambre 4-4
5fdaf821e3d05a8c26ead1cb
2 mai 2019
2 mai 2019
Portalis DBVB-V-B7B-BADFW SARL MULTISERVICES 06 C/ [R] [M] Copie exécutoire délivrée le : 02 MAI 2019 à : Me Florent ELLIA, avocat au barreau de NICE Me Sophia
Source officielle3ème Chambre civile
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6 octobre 2025
6 octobre 2025
[W] [J] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Maître Sophia BOUZIDI de la SELARL NEOJURIS, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant DEFENDERESSES : Mme [K] [L] de la SARL [9] [Adresse 3] [Localité
Source officielle3ème Chambre civile
68e56b770e2901d10fa474ea
6 octobre 2025
6 octobre 2025
représenté par Me Eric AGNETTI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DÉFENDERESSE À L’INCIDENT ET DEMANDERESSE AU PRINCIPAL: Mme [J] [G] [Adresse 4] [Localité 2] / FRANCE représentée par Maître Sophia
Source officielle17e Chambre
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14 septembre 2017
14 septembre 2017
GRASSE substitué par Me Aurélie SOUSTELLE, avocat au barreau de NICE INTIMEE SAS PREFAL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nathalie KOULMANN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Sophia
Source officielle17e Chambre
60332b5cd3f4689c9f9f2b31
14 septembre 2017
14 septembre 2017
GRASSE substitué par Me Aurélie SOUSTELLE, avocat au barreau de NICE INTIMEE SAS PREFAL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nathalie KOULMANN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Sophia
Source officielle18e Chambre
603266660f18b89b2cb60b93
9 février 2018
9 février 2018
INTIMEES SELARL JSA ès qualité de liquidateur judiciaire pour la SARL DERMO HYGIENE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nathalie KOULMANN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Sophia
Source officielleChambre 4-4
5fda7fca79673f0b47e4dcff
27 juin 2019
27 juin 2019
APPELANT Monsieur [D] [U], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Myriam HOUAM, avocat au barreau de NICE substitué par Me Sophia BOUZIDI, avocat au barreau de NICE INTIMEE SA ASM MONACO FOOTBALL
Source officielleJEX
68e03b3274e929a9d8fcdb5b
3 octobre 2025
3 octobre 2025
EXÉCUTION JUGEMENT du 03 Octobre 2025 DÉCISION N° : 25/00242 N° RG 24/03674 - N° Portalis DBWQ-W-B7I-P3FF DEMANDERESSE : Association DOMICILE CONFORT [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Sophia
Source officielle17e Chambre B
60372b5508af4c065e0f1da9
28 mai 2015
28 mai 2015
2013/5215 du 27/06/2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Elise VAN DE GHINSTE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Sophia
Source officielleRéférés civils
698381b7cdc6046d47e85c18
7 janvier 2026
7 janvier 2026
FONCIA [Localité 11], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Karine THIEBAULT de la SELARL CABINET KARINE THIEBAULT, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Sophia
Source officielleciv3
61372348cd58014677407c16
21 juillet 1999
21 juillet 1999
(Groupement d'Intérêt Economique), dont le siège social est Centre d'Affaires La Boursidière, 92357 Le X...
Source officiellecomm
61372307cd580146774048c3
10 mars 1998
10 mars 1998
Métivet, conseiller, les observations de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de M. Boucheron Y..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M. Z..., les conclusions de M.
Source officielleciv2
613723edcd5801467740ffd8
7 mai 2002
7 mai 2002
Bizot, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi, avocat de Mme Amara, veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Sami et Sophia Y...
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008195223
5 avril 2004
5 avril 2004
Vu, 1°) sous le n° 260574, la requête, enregistrée le 26 septembre 2003, présentée pour la SARL RESTAURANT COTE D'AZUR (SORESCA) dont le siège social est rue Claude Daunesse, BP 32 à Sophia Antipolis (
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200370
8 février 2012
8 février 2012
rue de la Recherche, 59650 Villeneuve-d'Ascq, D'autre part, la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI) participations extérieures, dont le siège est 480 route des Dolines, 06913 Sophia-Antipolis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200371
8 février 2012
8 février 2012
de la Recherche, 59650 Villeneuve-d'Ascq, D'autre part, la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI) participations extérieures, dont le siège est 480 route des Dolines, 06913 Sophia-Antipolis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200372
8 février 2012
8 février 2012
Maréchal de Lattre de Tassigny, 59170 Croix, D'autre part, la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI) participations extérieures, dont le siège est 480 route des Dolines, 06913 Sophia-Antipolis
Source officiellePage 1 sur 2