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25 résultats pour « Sophia BOUZIDI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

68fb978511af6ba0065f428f

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

3] [Adresse 5] [Localité 1] Chambre 4-5 N° RG 25/08225 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO7EV Ordonnance n° 2025/M APPELANT Monsieur [C] [O], demeurant [Adresse 6] Représentant : Me Sophia

Source officielle
CA

Chambre Sociale

662b4403fe25450008314cf8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Nathalie VALLEE de la SCP VALLEE-LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [C] [B] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Sophia

Source officielle
CA

Chambre 4-4

69cf6a62cdc6046d47f4a857

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Portalis DBVB-V-B7J-BPJ55 S.A.S. [1] [2] C/ [M] [X] Copie exécutoire délivrée le : 02 AVRIL 2026 à : Me Nathalie CLAIR, avocat au barreau de TOULOUSE Me Sophia

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fdaf821e3d05a8c26ead1cb

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

Portalis DBVB-V-B7B-BADFW SARL MULTISERVICES 06 C/ [R] [M] Copie exécutoire délivrée le : 02 MAI 2019 à : Me Florent ELLIA, avocat au barreau de NICE Me Sophia

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68e56b740e2901d10fa4747a

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[W] [J] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Maître Sophia BOUZIDI de la SELARL NEOJURIS, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant DEFENDERESSES : Mme [K] [L] de la SARL [9] [Adresse 3] [Localité

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68e56b770e2901d10fa474ea

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

représenté par Me Eric AGNETTI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DÉFENDERESSE À L’INCIDENT ET DEMANDERESSE AU PRINCIPAL: Mme [J] [G] [Adresse 4] [Localité 2] / FRANCE représentée par Maître Sophia

Source officielle
CA

17e Chambre

60332b5cd3f4689c9f9f2b3f

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

GRASSE substitué par Me Aurélie SOUSTELLE, avocat au barreau de NICE INTIMEE SAS PREFAL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nathalie KOULMANN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Sophia

Source officielle
CA

17e Chambre

60332b5cd3f4689c9f9f2b31

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

GRASSE substitué par Me Aurélie SOUSTELLE, avocat au barreau de NICE INTIMEE SAS PREFAL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nathalie KOULMANN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Sophia

Source officielle
CA

18e Chambre

603266660f18b89b2cb60b93

Appel

9 février 2018

9 février 2018

INTIMEES SELARL JSA ès qualité de liquidateur judiciaire pour la SARL DERMO HYGIENE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nathalie KOULMANN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Sophia

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fda7fca79673f0b47e4dcff

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

APPELANT Monsieur [D] [U], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Myriam HOUAM, avocat au barreau de NICE substitué par Me Sophia BOUZIDI, avocat au barreau de NICE INTIMEE SA ASM MONACO FOOTBALL

Source officielle
TJ

JEX

68e03b3274e929a9d8fcdb5b

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

EXÉCUTION JUGEMENT du 03 Octobre 2025 DÉCISION N° : 25/00242 N° RG 24/03674 - N° Portalis DBWQ-W-B7I-P3FF DEMANDERESSE : Association DOMICILE CONFORT [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Sophia

Source officielle
CA

17e Chambre B

60372b5508af4c065e0f1da9

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

2013/5215 du 27/06/2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Elise VAN DE GHINSTE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Sophia

Source officielle
TJ

Référés civils

698381b7cdc6046d47e85c18

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

FONCIA [Localité 11], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Karine THIEBAULT de la SELARL CABINET KARINE THIEBAULT, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Sophia

Source officielle
CC

civ3

61372348cd58014677407c16

Cassation

21 juillet 1999

21 juillet 1999

(Groupement d'Intérêt Economique), dont le siège social est Centre d'Affaires La Boursidière, 92357 Le X...

Source officielle
CC

comm

61372307cd580146774048c3

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

Métivet, conseiller, les observations de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de M. Boucheron Y..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M. Z..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613723edcd5801467740ffd8

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

Bizot, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi, avocat de Mme Amara, veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Sami et Sophia Y...

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008195223

Admin. suprême

5 avril 2004

5 avril 2004

Vu, 1°) sous le n° 260574, la requête, enregistrée le 26 septembre 2003, présentée pour la SARL RESTAURANT COTE D'AZUR (SORESCA) dont le siège social est rue Claude Daunesse, BP 32 à Sophia Antipolis (

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200370

Cassation

8 février 2012

8 février 2012

rue de la Recherche, 59650 Villeneuve-d'Ascq, D'autre part, la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI) participations extérieures, dont le siège est 480 route des Dolines, 06913 Sophia-Antipolis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200371

Cassation

8 février 2012

8 février 2012

de la Recherche, 59650 Villeneuve-d'Ascq, D'autre part, la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI) participations extérieures, dont le siège est 480 route des Dolines, 06913 Sophia-Antipolis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200372

Cassation

8 février 2012

8 février 2012

Maréchal de Lattre de Tassigny, 59170 Croix, D'autre part, la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI) participations extérieures, dont le siège est 480 route des Dolines, 06913 Sophia-Antipolis

Source officielle

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