Sonia, - Y...

formé par : - LA SOCIETE PUB OPERA, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 mai 1998, qui, dans la procédure suivie contre Mohamed X..., Sonia

. ; "aux motifs que si Sonia C... avait indiqué avoir proposé cette somme à Victor D... qui l'avait refusée, la retranscription des écoutes téléphoniques effectuées sur la ligne de l'intéressé le 24

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 mars 2021), le 26 novembre 2015, la société Sonia, qui avait acquis de la société Mamy un fonds de commerce, a été mise en redressement judiciaire.

Z... a été aperçu en stationnement sur le parking à côté du café "Chez Sonia", ..., à 19H30 ; que, pour justifier ce motif, la société Euroflandres TP a produit un témoignage de M.

La cour d'appel, après avoir relevé que le préjudice locatif de la SCI Sonige ne pouvait s'analyser qu'en une perte de chance de mettre ses appartements en location, a retenu que la SCI Sonige, qui n'avait

Sonia, contre l'arrêt de cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 2005, qui, pour mise en vente de produits avec utilisation irrégulière du domaine public, l'a condamnée à

dommages-intérêts et de 8 000 francs au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs qu'il est démontré par l'expertise judiciaire que les écritures de Pierrette X... et de Sonia

Daniel Y..., Mmes Sonia Y... et Céline Y... (les consorts Y...) ont vendu à M.

Sonia, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 10 novembre 2004, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre personne

Sonia, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 4 juillet 2003, qui, pour banqueroute et escroquerie, a condamné le premier, à 18 mois d'emprisonnement

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 mai 1997), que la société Sofia publicité (la société),

[I] à l'égard des sociétés du groupe [S], des sociétés Songar, Vicouma et Gestotel et de M.

ENTRE : Monsieur [V], [N] [F] [Adresse 1] [Localité 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro du 29/08/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) Me Viviane SONIER

épouse X..., coupable du délit de violences volontaires sur mineure de 15 ans par personne ayant autorité ; " aux motifs que " (...) cet ensemble d'éléments permet de conclure que Nathalie B... est bien

juge d'instruction ; "aux motifs propres que si l'original de la commission rogatoire ne figure pas au dossier, la réalité de celle-ci est démontrée par le fait que les fonctionnaires de police ont bien

litigieux tenait ses propres droits, se fût réalisée ; qu'en ayant constaté la caducité de la promesse sans laquelle Sogno ne pouvait, avec exactitude, se prétendre titulaire de droits réels sur les biens

Y... et Olfa et Sonia Z... ; "aux motifs que, "Me Patricia X...