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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF1
69654a83cdc6046d470fe07b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[O], [H], [P] [Z], né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 9] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Solene JEUSSET, avocat au barreau d’ALBI, avocat plaidant DEMANDEUR D’UNE PART, ET : Mme [
Source officielleJAF1
6887bc59e11322f258e161b1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Greffière lors du délibéré en présence de [O] [P], auditrice de justice PARTIES : DEMANDERESSE Mme [N] [B] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 7] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Solene
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025528965
12 mars 2012
12 mars 2012
A, - les conclusions de Mme Gaëlle Dumortier, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110598
13 septembre 2023
13 septembre 2023
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 13 SEPTEMBRE 2023 Mme [O] [I], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 22-19.297 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2022 par la cour d'appel de Rennes (audience solennelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110596
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[G] [Y], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 24-16.786 contre l'arrêt rendu le 24 avril 2024 par la cour d'appel de Colmar (statuant en audience solennelle), dans le litige l'opposant : 1
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2002437_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
tribunal d'annuler la décision par laquelle la directrice académique des services de l'Education nationale du département des Hauts-de-Seine n'a pas accordé l'aide humaine à la scolarisation pour l'enfant Solan
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e40
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Une saisie sur le compte de Monsieur Solon X...est restée vaine.
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008176148
3 mars 2004
3 mars 2004
Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de Mme X, - les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200207
9 février 2012
9 février 2012
REJETTE le pourvoi ; Condamne les consorts X... aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Célice, Blancpain et Soltner
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110604
28 juin 2023
28 juin 2023
[O] [E], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 22-18.285 contre l'arrêt rendu le 21 avril 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 4 - chambre 13, audience solennelle), dans le litige l'opposant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100112
8 février 2023
8 février 2023
erreur matérielle affectant la décision n° 786 F - B prononcée le 26 octobre 2022 sur le pourvoi n° G 21-50.047 en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 2021 par la cour d'appel de Douai (audience solennelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100355
25 mai 2023
25 mai 2023
barreau de Dunkerque, membre de la société Dhorne-Carlier-[L], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 22-10.095 contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2021 par la cour d'appel de Douai (audience solennelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100526
28 juin 2023
28 juin 2023
[O] [V], avocat, domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° P 22-19.236 contre l'arrêt n° RG : 22/00977 rendu le 2 juin 2022 par la cour d'appel de Lyon (audience solennelle), dans le litige l'opposant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100527
28 juin 2023
28 juin 2023
[J] [N], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° Q 22-19.237 contre l'arrêt n° RG : 22/00978 rendu le 2 juin 2022 par la cour d'appel de Lyon (audience solennelle), dans le litige l'opposant :
Source officiellesoc
613723f4cd580146774105d2
6 mai 2002
6 mai 2002
pourvoi formé par Mme Calogera X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1999 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de l'association CO.J.FA Gogestion jeunesse
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024390146
22 juillet 2011
22 juillet 2011
Christian Fournier, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la COMMUNE DE JOUE-LES-TOURS, - les conclusions de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300609
17 septembre 2020
17 septembre 2020
Jessel, conseiller rapporteur, M.
Source officielle2 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008098642
10 avril 2002
10 avril 2002
DES PROFESSEURS D'ARTS MARTIAUX et l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES INTERETS DU SPORT demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule pour excès de pouvoir les arrêtés du 27 janvier 2000 du ministre de la jeunesse
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301017
12 octobre 2017
12 octobre 2017
X..., conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Hôtel jeunesse, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de l'association Le Bureau des voyages de la jeunesse
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007947236
28 janvier 1998
28 janvier 1998
Alain X..., domicilié en cette qualité audit siège ; elles demandent au Conseil d'Etat d'annuler l'arrêté en date du 28 janvier 1994 du ministre de la jeunesse et des sports en tant qu'il a accordé la
Source officiellePage 1 sur 8