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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
668c331e894f7f4d2e0bbfa2
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Pôle social - N° RG 22/00062 - N° Portalis DB22-W-B7G-QNAV Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - Société [5] - CPAM DES YVELINES - Me Sofiane KECHIT - Me Mylène BARRERE N° de minute :
Source officielle19e chambre
627ca8fe4781dc057dee7df3
11 mai 2022
11 mai 2022
Octobre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : Encadrement N° RG : F 15/00043 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sofiane
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
662aa432c8a1343b8cd64034
23 avril 2024
23 avril 2024
Société [6] - CPAM DE LA LOIRE - Me Jérény MUGNIER, - Me Jean NERET N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES POLE SOCIAL CONTENTIEUX GENERAL DE SECURITE SOCIALE JUGEMENT RENDU LE MARDI
Source officielleChambre sociale
644b6381c51457d0f882dc78
27 avril 2023
27 avril 2023
[Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON, et Me Sabrina KEMEL, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Sofiane KECHIT, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65b36b6d8c0355000835f66e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, et par Me Sofiane KECHIT, avocat plaidant, au barreau de PARIS, toque : P147 COMPOSITION DE
Source officielleChambre sociale
644b6381c51457d0f882dc7a
27 avril 2023
27 avril 2023
[Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON, et Me Sabrina KEMEL, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Sofiane KECHIT, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre sociale
644b6380c51457d0f882dc76
27 avril 2023
27 avril 2023
[Adresse 3] [Localité 13] représentée par Me Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON, et Me Sabrina KEMEL, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Sofiane KECHIT, avocat au barreau de PARIS
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
628c75badfcf1305b332f053
19 mai 2022
19 mai 2022
VALEO EMBRAYAGES C/ [E] Société RANDSTAD CPAM DE LA SOMME EW COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 19 MAI 2022 **************************************
Source officielleChambre sociale
627df8420d41e0057d43e35e
12 mai 2022
12 mai 2022
Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE
Source officielleChambre sociale
627df8410d41e0057d43e35c
12 mai 2022
12 mai 2022
Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE
Source officielleChambre sociale 4-2
68f9b6c70a84a5e5f00167d0
22 octobre 2025
22 octobre 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A Chambre sociale 4-2 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 22 OCTOBRE 2025 N° RG 23/01064 N° Portalis DBV3-V-B7H-VZYA AFFAIRE : [G] [T] C/
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6688de7d676b73dd81b97380
4 juillet 2024
4 juillet 2024
PARIS WAY [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Sofiane KECHIT, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, ayant pour avocat plaidant Me Jérémie THIERRY, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2511247_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
J..., représentés par Me Kechit, concluent aux mêmes fins que la requête susvisée de M. C..., par les mêmes moyens. IV.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2511249_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
J..., représentés par Me Kechit, concluent aux mêmes fins que la requête susvisée de M. C..., par les mêmes moyens. IV.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2511291_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
J..., représentés par Me Kechit, concluent aux mêmes fins que la requête susvisée de M. C..., par les mêmes moyens. IV.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2511292_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
J..., représentés par Me Kechit, concluent aux mêmes fins que la requête susvisée de M. C..., par les mêmes moyens. IV.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2126953_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
le versement à Me Kechit de la somme de 2 000 euros.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2504305_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
B..., représentée par Me Kechit, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 25 octobre 2024 par laquelle la préfète de l’Essonne, au nom de l’Etat, a accordé à CDC Habitat un permis
Source officielle5ème Chambre
DTA_2308639_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
A soutient que la somme de 158 597,79 euros, déduite en charges en 2017, correspond à des prestations réalisées par les sociétés Keyzit Bénin, Keyzit Canada, Keyzit Côte d'Ivoire, Keyzit Mali, Keyzit Sénégal
Source officielle4ème chambre
DTA_2305944_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Il veille également à la mixité sociale des publics scolarisés au sein des établissements d'enseignement.
Source officiellePage 1 sur 6