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119 résultats pour « Serge MARCELLINO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85683

Appel

13 juin 2001

13 juin 2001

BRINK'S EVOLUTION VENANT AUX DROITS DE LA STE BRINK'S LANGUEDOC ROUSSILLON 49, rue de Provence 75431 PARIS CEDEX 09 Représentant : Me Serge MARCELLINO (avocat au barreau de MARSEILLE) INTIME : Monsieur

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85866

Appel

13 juin 2001

13 juin 2001

BRINK'S EVOLUTION VENANT AUX DROITS DE LA STE BRINK'S LANGUEDOC ROUSSILLON 49, rue de Provence 75431 PARIS CEDEX 09 Représentant : Me Serge MARCELLINO (avocat au barreau de MARSEILLE) INTIME : Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f617

Appel

10 février 2012

10 février 2012

par Me Danielle MARCELINE de la SELARL MARCELINE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE Madame Thérésia Bertilisse B... veuve Z... ... 97231 LE ROBERT représentée par Me Danielle MARCELINE

Source officielle
CC

civ3

613723e4cd5801467740f880

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Jean-Bernard Z..., demeurant ..., 2 / Mme Christiane Z..., épouse Y..., demeurant ..., 3 / Mlle Karine Marcellin Y..., demeurant ..., 4 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904e5

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

Serge X...de toutes ses demandes ; - de condamner M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2302249_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

La requête et les pièces annexées ont été régulièrement communiquées à la SERL MJ Synergie et à la société Generali Iard, qui n'ont pas présenté d'observations.

Source officielle
CC

civ3

6137217bcd580146773f424b

Cassation

6 mars 1991

6 mars 1991

Serge Y..., décédé, 4°) de Mlle Sandrine Y..., prise en sa qualité d'héritière de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0903DEC003068407

Admin. suprême

3 septembre 2015

3 septembre 2015

MARCELLINO 18/12/1962 Bénévent Vincenzo COLLARILE 20/05/1966 Bénévent Cosimo MARCELLINO   31492/07 10/07/2007 Cosimo MARCELLINO 18/12/1962 Bénévent Vincenzo COLLARILE 20/05/1966 Bénévent Cosimo MARCELLINO

Source officielle
CC

civ3

613720f9cd580146773eff16

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

demeurant ensemble HLM L'ENCLOS, bâtiment G1, à Donzère (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1986 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit : 1°) de Monsieur Serge

Source officielle
CC

civ3

61372164cd580146773f35d2

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Garban, les observations de Me Choucroy, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

6137214bcd580146773f297d

Cassation

16 octobre 1990

16 octobre 1990

Serge Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section A), au profit de Mme Froydis X..., épouse Christian Y..., demeurant à Cannes (Alpes-Maritimes

Source officielle
CC

civ3

61372247cd580146773fbacf

Cassation

5 juillet 1994

5 juillet 1994

Z... de Serres, 3 / Mlle X... de Serres, demeurant ensemble ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 3 octobre 1986 par le juge de l'expropriation du département des Landes, siégeant à Mont-de-Marsan

Source officielle
CC

civ3

6137211dcd580146773f117b

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

Serge Z..., 2°) Mme Ginette Z..., née Y..., demeurant tous deux ... en Goële (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1988 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section

Source officielle
CC

civ3

61372220cd580146773fa740

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Serge Y..., demeurant à La Grange Bedey (Jura), 2 / de Mme Y..., demeurant à La Grange Bedey (Jura), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CC

civ3

61372226cd580146773fa9e9

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Serge A..., 2 / Mme Christine Z... épouse A..., demeurant ensemble à Balaruc-les-Bains (Hérault), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1991 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre

Source officielle
CC

civ3

613721dfcd580146773f85cb

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Gabriel et Serge C..., de la SCP Peignot etarreau, avocat des consorts I..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372328cd5801467740633a

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

Serge V....

Source officielle
CC

civ3

6137214bcd580146773f293a

Cassation

16 octobre 1990

16 octobre 1990

Serge Y..., demeurant ... (Ariège), 5°/ M.

Source officielle
CC

civ3

61372229cd580146773fabd3

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle Fossereau, conseiller, les observations de Me Vincent, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613721dbcd580146773f8283

Cassation

5 janvier 1993

5 janvier 1993

Serge Z..., demeurant à Thugny Trugny, Rethel (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1991 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de : 18/ M.

Source officielle