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8 220 résultats pour « Sebastien Cellier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686425df0bb2f8a66ca5fb61

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

au 01 Juillet 2025 par le même magistrat [3] ([2]) C/ [7] N° RG 21/01716 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WB6C DEMANDERESSE [3] ([2]), dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Sébastien

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686425e40bb2f8a66ca5fc0d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

prorogé au 01 Juillet 2025 par le même magistrat [3] ([2]) C/ [7] N° RG 21/01531 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WAOF DEMANDERESSE [3] ([2]), dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Sébastien

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65c13025d4f3671a27f6ae44

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

contentieux social Affaire : N° RG 23/01436 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YAOP N° minute : 24/00167 URSSAF ILE DE FRANCE représentée par Madame [M] [U], audiencière C/ S.A.S. [1] Représentant : Me SEBASTIEN

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section B

68df5d734a4e15bf2fe4fa3e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

RAULT ET ASSOCIES, prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sébastien CELLIER de la SELAS IMPLID AVOCATS, avocat au

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

644b639bc51457d0f882dcf3

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sébastien CELLIER de la SELAFA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON Vu la déclaration d'appel enregistrée le 26 septembre 2022

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2203023_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 8 février 2023, la société ATM Group Sécurité SAS, représentée par Me Sébastien Cellier conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e83b

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

rendu (e) le 29 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement No RG : 09/ 00123 Copies exécutoires délivrées à : Me Judith BOUHANA Me Sébastien

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa15a029d9e20db0362

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

° Portalis DB2H-W-B7B-S3C3 DEMANDERESSE VALORITY ADMINISTRATIONS DE BIENS anciennement dénommée Société [8] puis [7], dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 4] représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

17e Chambre

615e0d92c25a97f0381f4dfd

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

/ GB/FP-D Rôle N° 13/21170 [Y] [D] C/ SARL VALORITY SUD Grosse délivrée le : à : Me Mireille DAMIANO, avocat au barreau de NICE Me Sébastien

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6879d5ec2db7cac9e5eb48cc

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU DIX JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE S.A.S. [6] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdc88594a2b1faba4739c68

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Décembre 2016 RG : 15/00145 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 16 NOVEMBRE 2018 APPELANTE : SA ARCELORMITTAL SOLUSTIL [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60328e933ba2d0031f29d50d

Appel

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Me Thomas NOVALIC de la SELARL TN AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : AFPA (Agence pour la formation professionnelle des adultes) [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69720e42cdc6046d473c1d84

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE, Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [6] RCS DE [Localité 8] N° [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 12] [Localité 3] représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

670a1167f178dc2492b0fad4

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ATM GROUP SECURITE représentée par ses dirigeants légaux en exercice, domiciliés ès qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Sébastien CELLIER de la SELAFA CHASSANY WATRELOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ee0

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

CHRISTIAN BARD SECURITE) prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 305 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT ST MARTIN Représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ee4

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

CHRISTIAN BARD SECURITE) prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 305 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT ST MARTIN Représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ee6

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

CHRISTIAN BARD SECURITE) prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 305 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT ST MARTIN Représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

63d379fcd1bc2605de4b490a

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Sébastien CELLIER de la SELCA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Paul BURDEL, avocat au barreau de LYON COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89edc

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

CHRISTIAN BARD SECURITE) prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 305 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT ST MARTIN Représentée par Me Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89ede

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

CHRISTIAN BARDSECURITE) prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 305 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT ST MARTIN Représentée par Me Sébastien

Source officielle

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