AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
686425df0bb2f8a66ca5fb61
1 juillet 2025
1 juillet 2025
au 01 Juillet 2025 par le même magistrat [3] ([2]) C/ [7] N° RG 21/01716 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WB6C DEMANDERESSE [3] ([2]), dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Sébastien
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686425e40bb2f8a66ca5fc0d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
prorogé au 01 Juillet 2025 par le même magistrat [3] ([2]) C/ [7] N° RG 21/01531 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WAOF DEMANDERESSE [3] ([2]), dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Sébastien
Source officielleServ. contentieux social
65c13025d4f3671a27f6ae44
24 janvier 2024
24 janvier 2024
contentieux social Affaire : N° RG 23/01436 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YAOP N° minute : 24/00167 URSSAF ILE DE FRANCE représentée par Madame [M] [U], audiencière C/ S.A.S. [1] Représentant : Me SEBASTIEN
Source officielleCh. Sociale - Section B
68df5d734a4e15bf2fe4fa3e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
RAULT ET ASSOCIES, prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sébastien CELLIER de la SELAS IMPLID AVOCATS, avocat au
Source officielleCh. Sociale -Section B
644b639bc51457d0f882dcf3
27 avril 2023
27 avril 2023
[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sébastien CELLIER de la SELAFA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON Vu la déclaration d'appel enregistrée le 26 septembre 2022
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2203023_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 8 février 2023, la société ATM Group Sécurité SAS, représentée par Me Sébastien Cellier conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e83b
16 novembre 2011
16 novembre 2011
rendu (e) le 29 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement No RG : 09/ 00123 Copies exécutoires délivrées à : Me Judith BOUHANA Me Sébastien
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa15a029d9e20db0362
19 janvier 2024
19 janvier 2024
° Portalis DB2H-W-B7B-S3C3 DEMANDERESSE VALORITY ADMINISTRATIONS DE BIENS anciennement dénommée Société [8] puis [7], dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 4] représentée par Me Sébastien
Source officielle17e Chambre
615e0d92c25a97f0381f4dfd
9 septembre 2014
9 septembre 2014
/ GB/FP-D Rôle N° 13/21170 [Y] [D] C/ SARL VALORITY SUD Grosse délivrée le : à : Me Mireille DAMIANO, avocat au barreau de NICE Me Sébastien
Source officielle4ème Chambre Section 3
6879d5ec2db7cac9e5eb48cc
10 juillet 2025
10 juillet 2025
D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU DIX JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE S.A.S. [6] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Sébastien
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdc88594a2b1faba4739c68
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Décembre 2016 RG : 15/00145 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 16 NOVEMBRE 2018 APPELANTE : SA ARCELORMITTAL SOLUSTIL [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Sébastien
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60328e933ba2d0031f29d50d
10 janvier 2018
10 janvier 2018
Me Thomas NOVALIC de la SELARL TN AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : AFPA (Agence pour la formation professionnelle des adultes) [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Sébastien
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
69720e42cdc6046d473c1d84
21 janvier 2026
21 janvier 2026
AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE, Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [6] RCS DE [Localité 8] N° [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 12] [Localité 3] représentée par Me Sébastien
Source officielleCh. Sociale -Section B
670a1167f178dc2492b0fad4
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ATM GROUP SECURITE représentée par ses dirigeants légaux en exercice, domiciliés ès qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Sébastien CELLIER de la SELAFA CHASSANY WATRELOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ee0
17 décembre 2007
17 décembre 2007
CHRISTIAN BARD SECURITE) prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 305 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT ST MARTIN Représentée par Me Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ee4
17 décembre 2007
17 décembre 2007
CHRISTIAN BARD SECURITE) prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 305 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT ST MARTIN Représentée par Me Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ee6
17 décembre 2007
17 décembre 2007
CHRISTIAN BARD SECURITE) prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 305 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT ST MARTIN Représentée par Me Sébastien
Source officielleCh. Sociale -Section B
63d379fcd1bc2605de4b490a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Sébastien CELLIER de la SELCA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Paul BURDEL, avocat au barreau de LYON COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89edc
17 décembre 2007
17 décembre 2007
CHRISTIAN BARD SECURITE) prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 305 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT ST MARTIN Représentée par Me Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ede
17 décembre 2007
17 décembre 2007
CHRISTIAN BARDSECURITE) prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 305 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT ST MARTIN Représentée par Me Sébastien
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