responsabilité limitée, dont le siège est ..., 21°/ de la société Sopic, société à responsabilité limitée, dont le siège est 3, rue Saint-Pierre-le-Jeune, 67000 Strasbourg, 22°/ de la société Schissele

code de procédure civile ; - condamné la société Schoeller aux entiers dépens.

relative à la prise de contrôle exclusif de sociétés du groupe Tousports par le groupe Schiever

n 36/ 4 du 22 janvier 1991, ainsi que le pistolet Mauser noctile Schnell Feuer avec chargeur... et les deux révolvers Webley) " ; " alors, d'une part, que les actes relatifs à la visite domiciliaire

CGT de l'Ain, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 5 mars 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Schoeller

CGT de l'Ain, dont le siège est [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 5 mars 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Schoeller

apos;[Localité 1], dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 5 mars 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Schoeller

d'emprisonnement avec sursis et à 30 000 francs d'amende mais, en outre, à payer la somme de 10 000 francs à la partie civile ; "aux motifs que le prévenu reconnaissait avoir reçu de la société Schindler

La société Schindler s'oppose à cette prétention.

X... étant désigné administrateur avec mission de surveillance et d'assistance ; que la liquidation judiciaire a été prononcée le 14 janvier 1998 ; que la société Scheiwe Tiefdruck GmbH (société Scheiwe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Anciens Etablissements Georges Schiever

formé par la société Omne Re, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (14e Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de la société Schiever

Z... portant sur de simples observations d'affirmer que la société Schindler ait encouragé ses employés, pour exécuter des travaux dans un souci de rapidité, à négliger cette procédure de sécurité relativement

Schmuel, prévenus, - LA SOCIETE FMS 18, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 16 octobre 2002, qui, pour exportation sans déclaration

La SAS SCHILLER FRANCE reproche à M.

siège est place de l'Etoile, 67100 Strasbourg, en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 1993 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Strasbourg, au profit : 1°/ de la société Schiesser

La société Schindler s'oppose à cette prétention.

Gérard, - La SOCIETE SCHINDLER, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 26 février 2001, qui les a condamnés, le premier, à 20 000 francs d'amende pour infraction à