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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
69f43ed5cdc6046d472e36d2
30 avril 2026
30 avril 2026
TRANSLEP agissant par son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège de la société [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Sandrine MONCHO, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielle1ere Chambre
6791dff11c87724b5e69d8cd
21 janvier 2025
21 janvier 2025
N° RG 23/01976 N° Portalis DBVM-V-B7H-L2QZ C3* N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandrine MONCHO
Source officielle2ème Chambre
659f95ee3328fa00087a2518
9 janvier 2024
9 janvier 2024
N° RG 21/00895 - N° Portalis DBVM-V-B7F-KYG2 N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL AXIS AVOCATS ASSOCIES Me Sandrine
Source officielle2ème Chambre
65321aab9e4ea48318f5abd7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
N° RG 22/02256 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LM4Z N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandrine MONCHO
Source officielle2ème Chambre
67ff3d366d3290e00e0e79be
15 avril 2025
15 avril 2025
N° RG 22/03086 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LPS3 N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à Me Marie CHAREYRON Me Sandrine MONCHO
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca69cb8dca058e3e7bd6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
02981 N° Portalis DBVM-V-B7E-KR4T N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Wilfried SAMBA-SAMBELIGUE Me Sandrine
Source officielleCh. Sociale -Section B
6312f05fef56904f13d44d7d
1 septembre 2022
1 septembre 2022
C7 N° RG 20/03909 N° Portalis DBVM-V-B7E-KUPT N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Sandrine
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
671b356c2edfb0b58c05ec05
24 octobre 2024
24 octobre 2024
barreau de GRENOBLE INTIMEES : La Société [6], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Sandrine
Source officielleCh. Sociale -Section A
63465937c024d1adffef7536
11 octobre 2022
11 octobre 2022
C1 N° RG 20/02692 N° Portalis DBVM-V-B7E-KQ53 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Sandrine
Source officielleChambre Commerciale
6528df4aaaebb88318fda534
12 octobre 2023
12 octobre 2023
C4 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY la SCP TGA-AVOCATS Me Sandrine
Source officielleChambre civile section A
69721022cdc6046d473c4d60
20 janvier 2026
20 janvier 2026
N° RG 24/04081 N° Portalis DBVM-V-B7I-MPSQ C4 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandrine MONCHO
Source officielleCh. Sociale -Section B
6312f05aef56904f13d44d65
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Madame [Z] [E] née le 26 août 1956 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel DECOMBARD de la SELARL DECOMBARD & BARRET, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Sandrine
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca69cb8dca058e3e7bd4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège de la société 34 rue Thiers 38100 GRENOBLE représentée par Me Pascale HAYS, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Sandrine
Source officielleChambre 1-7
65a0e5d25bbe450008b2cb8c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Me Sandrine ZEPI Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472790.20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Mmes D L, Sandrine Riune, N K, Florence Arnaud, Eva Andin, Astrid Chaperon, I H, S Dubouil, Lucille Simonetti, MM. M A et Djibrill Baradji et d'autre part Mme Q B et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a71
4 octobre 2007
4 octobre 2007
- signé par Madame Claire DAVID, Conseiller faisant fonction de président, et par Melle Sandrine KERVAREC, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ****
Source officiellesoc
6137240ecd58014677411a6e
18 mars 2003
18 mars 2003
Patrick Jeannet, demeurant 6, tranchée de Portieux, 88330 Moriville, 50 / de Mlle Sandrine Kasidis, demeurant 8, route de Coyviller, 54210 Saint-Nicolas de Port, 51 / de M.
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025367215
1 février 2012
1 février 2012
Les personnes physiques de nationalité française qui transporteront à Monaco leur domicile ou leur résidence - ou qui ne peuvent pas justifier de cinq ans de résidence habituelle à Monaco à la date du
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd887f5
28 septembre 2006
28 septembre 2006
C/ SA FIDEURAM WARGNY APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 12 Mai 2005 RG : F 04/02916 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 SEPTEMBRE 2006 APPELANTE : Madame Sandrine
Source officielleChambre 1-9
5fda3922af3f327f5bfc9b00
12 septembre 2019
12 septembre 2019
en date du 26 novembre 1992, devenu exécutoire en France, la société Caixa Bank Monaco, aux droits de laquelle vient aujourd'hui la SAM BNP Paribas Wealth Management Monaco, ci après désignée par simplification
Source officiellePage 1 sur 2