CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

27 résultats pour « Sandra Pantaleone »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0228REP002360194

Admin. suprême

28 février 1995

28 février 1995

Ils sont représentés devant la Commission par Maître Sandra Pantaleone, avocat à Pescara.         Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
CC

cr

6137258dcd5801467741eba5

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

liberté ; "aux motifs propres et adoptés qu'il est reproché à l'appelant d'avoir à Périgueux, le 2 juillet 1992, commis un acte de pénétration sexuelle par violence et contrainte sur la personne de Sandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa47

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

Celui-ci avait commencé par lui dégrafer son pantalon et prenant soudain peur, elle l'avait écarté et était partie aussitôt.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur B... Laurent, le 26 Octobre 2007c/Madame E

6253cae6bd3db21cbdd8c6c5

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Elle était alors hébergée par Sandra F..., qui habitait ... et qui recevait souvent des adolescents en fugue. Sandra F... hébergeait aussi deux de ses frères, Patrick B... et Laurent B....

Source officielle
CC

soc

61372137cd580146773f1ee2

Cassation

21 mars 1990

21 mars 1990

Sandro X..., demeurant Résidence Jean de Grailly, ... 16 à La Teste (Gironde), défendeur à la cassation ; II°) Sur les pourvois n° 87-41.530 et 87-41.987 formés par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02527

Cassation

1 décembre 2011

1 décembre 2011

responsabilité hiérarchique, en présence d'autres salariés de l'entreprise, «si tu veux qu'elle t'embauche, il faut que tu t'allonges» et, à une autre occasion, de lui glisser dans la poche de son pantalon

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6363685d37e31b7f74444a04

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Choisissez, Le pantalon à bande latérales - Sur un jean slim (...) Sur un pantalon classique (...) Sur un pantalon de jogging (...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd92407

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

représenté par Me Sandra BRICOUT, avocat au barreau de CORREZE, Me Sonia DA SILVA de la SELAS EXEME ACTION, avocat au barreau de BORDEAUX, SAS ANIMATION FINANCE ETUDES CONSTRUCTIONS Maître d'oeuvre,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d9dad3cdc6046d47d9217b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

] ; shorts de bain ; shorts ; pantalons décontractés ; pantalons et shorts de sport ; pulls ras du cou ; pullovers à manches longues ; pull-overs à capuche ; cache-cols ; tee-shirts imprimés ; barboteuses

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fda2605e590406ac6b65d7c

Appel

20 septembre 2019

20 septembre 2019

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 378 728 885 Représentée par Me Sandra

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

678750af892c83ef59be59c3

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

V-B7F-CEUAI Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Juillet 2021 -TJ de [Localité 8] - RG n° 20 / 02780 APPELANTS : Monsieur [M] [L] [Adresse 11] [Localité 6] (CROATIE) Représenté par Me Sandra

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2010:EV145

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

Une des fillettes, Sandra, était trouvée au même endroit, les jambes de son père reposant sur son corps, Brigitte X... gisait dans la cuisine.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0317DEC002024406

Admin. suprême

17 mars 2016

17 mars 2016

BONELLI 27/02/1957 Uzzano Sandro BONELLI              42645/11 11/04/2011 Nicolo’ SALVO 18/01/1928 Cattolica Eraclea Filippo DE JORIO   

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1203DEC004940307

Admin. suprême

3 décembre 2015

3 décembre 2015

1935 Terracina Antonio CAGNIZI 17/10/1955 Poggio Moiano Giovannino BOTARELLI 20/05/1945 Bolsena Daniele CALAMITA 18/06/1956 Rome Gabriele CONSORTE 02/01/1941 Riano Flaminio Ascenzio TOMASSI 12/04/1944 Santa

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60324ed96e4020849c46d0c4

Appel

2 mars 2018

2 mars 2018

] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 1] (PORTUGAL) et Madame [Y] [L] [M] épouse [J] née le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] Représentés tous deux par Me Sandra

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0209JUD005895118

Admin. suprême

9 février 2023

9 février 2023

[C.H. pose la main de C.A. sur son pantalon au niveau du sexe] [C.A. :] Ahhhh ! [Rires de C.H, de C.A. et du public] [Une autre chroniqueuse] : Il t’a mis la main sur son sexe ?

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f4b

Appel

2 mars 2018

2 mars 2018

Représentés tous deux par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistés sur l'audience par Me Charles BOUAZIZ, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

RUBINO 1953 Augusto RUSSO 1959 Domenico RUTIGLIANO 1952 Andrea SABBION 1966 Carlo SACCHI 1940 Antonello SALERNI 1967 Massimo SALMASO 1968 Saverio SALZANO 1967 Cosimo SANTARSIA 1967 Sergio SANTI 1961 Sandro

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0319DEC004044011

Admin. suprême

19 mars 2015

19 mars 2015

23/09/1953 Artena Angelo GIULIANI        64667/11 28/09/2011 Fabio COLACICCHI 28/09/1963 Rome Angelo GIULIANI        64669/11 28/09/2011 Andrea DI SANDRO

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

668ed38d2980a82f59da1fcd

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Jugement rédigé par Madame Julie BOUDIER, ENTRE : DEMANDERESSE : Madame [W] [N] [Adresse 9] [Localité 7] représentée par Me Sandra PELLEN, avocat au barreau de RENNES, avocat postulant, Me Anthony

Source officielle