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14 résultats pour « Sandra LEVY-REGNAULT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

6719e5155857dd64cbdaa6be

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTES du 11/05/2021 - RG 19/00550 Confirmation Copie exécutoire délivrée le : 24-10-24 à : -Me Christophe LHERMITTE -Me Sandra

Source officielle
CA

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Modifications diverses

Audrey VAULTIER - Anne MOREAU - Antoinette GOSSELIN-Sandra LEVY-REGNAULT, VMGS Avocats

SIREN 521760744GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

17/09/2013

Voir →

8ème Ch Prud'homale

635cc37b0d69e87f74e6c0b9

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Avocats plaidants du Barreau de PARIS INTIMÉ et appelant à titre incident : Monsieur [B] [F] né le 23 Avril 1975 à [Localité 3] (88) demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Sandra

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

651fa5b6c601f08318991961

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

barreau de PARIS substituée par Me Léa FERNANDEZ, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [D] [X] né le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Sandra

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68e74181ac880aa7ee21f210

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

siège social : [Adresse 5] [Localité 4] Ayant Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée à l'audience par Me Sandra

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d4afbecdc6046d47606b46

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

OHANA-ZERHAT, représentée par Me Sandra OHANA-ZERHAT, avocat (C1050) ET : SASU TECHNOLOGY EVERYWHERE, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 528284169 Partie défenderesse : assistée du cabinet

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6e6facdc6046d476a1098

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Philippe RENAULT, Mme Laurence THORIGNY, juges. Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de Mme Maryse DENIEL, greffier.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55c676c5d9057df8013b

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

6] Représenté par Me Sandra BOUIX, avocat au barreau de CARPENTRAS ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 06 Janvier 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb30

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

Xavier SAVATIER, Président, Monsieur Axel BARTHÉLEMY, Conseiller, Madame Marie-Jeanne CONTAL, Conseiller, qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Brigitte RENAULT, faisant fonction

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60342e21b600c71fe8f7f083

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

de nationalité Américaine [Adresse 10] [Localité 20] Représentant : Me Ophélia FONTAINE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 672 - Représentant : Me CONVAIN substituant Me Sandra

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR01887

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

Le corps de Sandra X... reposait dans le couloir d'entrée de l'habitation, en partie recouvert par les jambes de son père. Mme Brigitte X... gisait dans la cuisine, à gauche en entrant.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fd91933a42694b4ecfe1a64

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

Cour : Jugement du 25 Février 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY - RG n° F18/00047 APPELANT Monsieur [V] [P] Demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sandra

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f09274cdc6046d47d33ec2

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître [M] [V] suppléant la SELARL EVEZARD LEPY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que des parents d'élèves d'un collège de Biscarosse (Landes), au nombre desquels M. Y..., Mme Z..., épou

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

X... criait et gesticulait comme s'il se trouvait devant les gosses ; qu'il avait levé les mains et avait dit qu'il leur avait couru après et les avait attrapés ; qu'il ajoutait "là ils ont compris à qui

Source officielle