de Georges Y... de rumeurs relatives précisément à l'objet de l'enquête ne peut être considérée comme un outrage pas plus que sa déclaration sur l'influence du haut fonctionnaire mis en cause; que

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 8 février 1995), qu'en 1989, la société civile immobilière Le Rubens

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 novembre 2003), qu'invoquant des irrégularités dans les comptes de la société Regina Rubens

romanaise de chaussure Robert Clergerie (société Clergerie) a, après avoir fait effectuer une saisie-contrefaçon, assigné la société La Chausseria pour contrefaçon d'un modèle de chaussure dénommé Rubens

Rubens, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 13 décembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'escroquerie en bande organisée, a

annexe : Attendu que le procureur général près la cour d'appel de Douai fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 12 février 2001) d'avoir prononcé l'adoption plénière par les époux X... de Rutène

aucun grief fondé et avait été justement déclaré sans cause réelle et sérieuse par les premiers juges, alors, selon les moyens : 1 / qu'à supposer que Mme X... se soit "contentée de faire état des rumeurs

publié en téléphonant au procureur ; le second passage rapporte que le conseil national de l'ordre des médecins a lavé de tous soupçons le docteur Y..., en estimant que cette affaire est le fruit de rumeurs

Enio Gorovelli, Dejmail Alija, Russen Aleksiev, Janmammad Azimi, Mario Sheme, Rumen Radoslavov, Ibraim B, Timur Tumgoyev, Rajko Markov, Gani B, Merkaj Petrit, Fatjom Tola, Russem Alekseiev, Giorgi Topuridze

et de droit justifiant l'action en complainte ; qu'en retenant dès lors, pour débouter l'association de son action possessoire, que dans son assignation initiale, celle-ci se prévalait seulement de rumeurs

Jean-Rubens, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de LA REUNION, chambre correctionnelle, du 2 novembre 1995 qui l'a condamné, pour défaut de permis de construire, à une amende de 3 000

X..., ne fait état que de rumeurs et d'affirmations non justifiées dont, au surplus, l'origine n'est pas précisée, la cour d'appel a dénaturé cette lettre, qui, émanant d'un sous-traitant de la société

afin qu'il soit procédé à une vérification, pas plus que le contenu d'une conversation téléphonique enregistrée, à la demande d'un juge d'instruction, à l'insu des personnes enregistrées, ou que la rumeur

Y... et Mme X... ont assigné en référé la société Ruven et son assureur, la société Axa France IARD (la société Axa), aux fins de désignation d'un expert ; Attendu que M.

X... et F... selon lesquelles les parcelles ne seraient plus cultivées depuis des années et seraient fortement salies (présence d'herbes hautes, rumex, chardons, vulpins...) n'étaient pas contredites par

Plusieurs salariés se sont plaints au cours des derniers mois de rumeurs calomnieuses que vous avez lancées dans l'entreprise afin de créer des dissensions au sein de l'équipe ou de générer une animosité

n'en demeure pas moins que leurs déclarations suffisamment précises sont concordantes et corroborées par des éléments de fait objectifs comme le témoignage d'anciens élèves, et accréditées par les rumeurs

la plainte déposée ne précise pas davantage la nature du support des faits de diffamation qui ne paraissent pas avoir fait l'objet d'une publication, de tracts ou d'autre voie de diffusion; que la rumeur