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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-2
651fa4cec601f0831899141e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[W] [Z] Représenté par Me Roger FERRARI, avocat au barreau de NICE M.
Source officielle3ème Chambre civile
677c3d346f491b6d2639133f
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[U] [L], [V] [G] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Roger FERRARI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Vu les articles 789 et suivants du Code de Procédure Civile, Vu les conclusions
Source officielleChambre 4-4
6a0ffbd9cdc6046d478a8abb
21 mai 2026
21 mai 2026
prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège., demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-michel RENUCCI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Roger
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2302920_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
A B, représenté par Me Roger Ferrari, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision n° 41422777 de l'agence nationale des titres sécurisés en date du 20 avril 2023 par laquelle il a été refusé de
Source officielleChambre 3-3
6711fa927603bf88a188448d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
TADDEI-[V] SARL TREDNET C/ Société FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA SA SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roger FERRARI Me Julie DE
Source officielleChambre 3-2
6364ba28e405357f749ea4d8
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE NICE BAIE DES ANGES C/ PROCUREURE GENERALE Société MUNIER SCP [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Roger
Source officielle17e Chambre
603607e414b0256ce005b51b
12 janvier 2016
12 janvier 2016
représentée par Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE INTIME Monsieur [N] [D], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sandrine COHEN SCALI, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Roger
Source officielle1re Chambre A
61631229615c943a65e043d2
10 janvier 2012
10 janvier 2012
liquidateur de M. et Mme [I] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 5] (ALGERIE) (99), demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoués à la Cour, assisté par Me Roger
Source officielleChambre 1-11 référés
5fd91d68fba310b9e708694d
5 juin 2020
5 juin 2020
Société [Adresse 1] Société civile les amortisseurs SCI DESIRE NIEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-yves IMPERATORE Me Sébastien BADIE Me Roger
Source officielleChambre des référés
669640a5f5112d8edd056724
12 juillet 2024
12 juillet 2024
TL DIAGNOSTICS Grosse délivrée à Me YOUSSEF Expédition délivrée à Me FERRARI au Service Expertises le l’an deux mil vingt quatre et le douze Juillet, Nous, Elie PAVOT, Juge placé
Source officielleChambre 1-1
67908edc9b4b0b8d25008d42
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Rôle N° RG 23/00239 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKSM3 [A], [D], [K], [I] [W] [J] [F] [C] C/ [R] [G] [M] [L] épouse [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roger
Source officielle15e Chambre A
61624a7da68110eae5b68ff2
25 octobre 2013
25 octobre 2013
[U] [D] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Roger FERRARI, avocat
Source officielleChambre 1-1
6864c39a9b52144d0e716569
1 juillet 2025
1 juillet 2025
représentés par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté par Me Roger
Source officiellecr
613725cfcd58014677420af2
17 juin 1998
17 juin 1998
Declochez aux fins de suspension de l'exécution de la décision prononcée par la cour d'appel de Poitiers, le 22 février 1996 ; "aux motifs que Roger Declochez avait été condamné par ce précédent arrêt
Source officiellecr
Que, selon procès-verbal dressé le 13 novembre 1997c/Roger A
613725e1cd58014677421423
12 décembre 2000
12 décembre 2000
: Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - A...Roger
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61372542cd5801467741c43b
24 novembre 1993
24 novembre 1993
son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
613725dacd58014677421025
13 juin 2001
13 juin 2001
Roger, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 8 novembre 2000, qui, après condamnation d'Alain C... et Roland A... pour abus de biens sociaux et recel, l'a
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613725e0cd5801467742138b
23 janvier 2001
23 janvier 2001
A... le 27 janvier 1999 du jugement rendu par le tribunal correctionnel le 16 février 1998 ; " aux motifs que : " le ministère public a fait signifier le jugement du 16 février 1998 à Roger A..., au
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éposée par Roger Yc/M. Vouaux X
61372598cd5801467741f10e
11 mars 1997
11 mars 1997
Roger, partie civile, contre l'arrêt n° 173/96 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 17 avril 1996, déclarant irrecevable sa plainte avec constitution de partie civile déposée
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-François Z
61372595cd5801467741ef6f
13 octobre 1993
13 octobre 1993
Wellers et Melle Roger, conseillers ; "alors que l'appel des décisions du tribunal pour enfants est, selon les dispositions des articles 14 de l'ordonnance du 2 février 1945, L. 223-1, L. 223-2 du Code
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