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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd88386
17 mars 2006
17 mars 2006
C/ Me Jacques ROBIDAIRE ...
Source officielleciv3
6137215dcd580146773f3249
19 décembre 1990
19 décembre 1990
profit : 1°/ de Mme X..., demeurant ... à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 2°/ de la société anonyme COGE, ... à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 3°/ de la société civile professionnelle Savoure et Robidaire
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163c63df3112a7c5868743c
24 juin 2010
24 juin 2010
Par conclusions signifiées le 25 août 2005, la SCP Robidaire & [FY], notaires à Versailles, a déclaré intervenir volontairement aux débats.
Source officiellecomm
6079d35d9ba5988459c58b0f
31 janvier 1983
31 janvier 1983
ADRESSEE A LA SOCIETE TEMPORA PERSONNEL INTERIMAIRE (SOCIETE TEMPORA) POUR EMPLOYER EN URGENCE UN CHAUFFEUR QUI DISPARUT EN COURS DE TRAJET EN DETOURNANT LE CAMION ET SON CHARGEMENT ; QUE LA SOCIETE ROBIDA
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2102250_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
expertise en vue de déterminer la nature et les causes des désordres apparus au niveau du revêtement de sol de la cantine scolaire municipale baptisée Hélène Brault destinée aux élèves des écoles primaires Robida
Source officielleJAF Cabinet 1
69d98762cdc6046d47d2de0c
10 avril 2026
10 avril 2026
Tribunal judiciaire du HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 24/01300 - N° Portalis DB2V-W-B7I-GQZB [Y], [K] [Z] C/ [Q], [W] [T] épouse [Z] ------------------------------------- Me Stephanie ROBIDA
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0e2
25 janvier 2007
25 janvier 2007
application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 Décembre 2006 sans opposition des avocats devant Madame ROBITAILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c482
28 février 2008
28 février 2008
DUROY, avoués à la Cour présente à l'audience, assistée de Me Patrick CHABERT, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Madame ROBITAILLE
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2300552_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
d'expert en vue de déterminer la nature et les causes des désordres apparus au niveau du revêtement de sol de la cantine scolaire municipale baptisée Hélène Brault destinée aux élèves des écoles primaires Robida
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89051
1 février 2007
1 février 2007
application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 Décembre 2006 sans opposition des avocats devant Madame ROBITAILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cad3
16 octobre 2008
16 octobre 2008
En application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 15 Septembre 2008 sans opposition des avocats devant Madame ROBITAILLE
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c746
20 novembre 2008
20 novembre 2008
En application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 Octobre 2008 sans opposition des avocats devant Madame ROBITAILLE
Source officielleCh. civile et commerciale
63ca43299066fd7c90fc289b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
LA MEDICALE [Adresse 2] [Localité 3] représentée et assistée de Me Stephanie ROBIDA, avocat au barreau du HAVRE INTIME : Monsieur [G] [X] [S] [Adresse 1] [Localité 4] représenté et
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86653
6 novembre 2002
6 novembre 2002
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame DARCHY Y... de Chambre, Mme ROBITAILLE, Conseiller, Mme BESSE, Conseiller, , qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 6 novembre 2002 pour prononcer
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935a3
10 mars 2016
10 mars 2016
civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 17 Novembre 2015 sans opposition des avocats devant Monsieur AUBRY, Président de la chambre de la famille, rapporteur, en présence de Madame ROBITAILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c107
29 mai 2008
29 mai 2008
910 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 26 Mars 2008 sans opposition des avocats devant Madame BARTHOLIN, Présidente, rapporteur, en présence de Madame ROBITAILLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af31
28 février 2008
28 février 2008
avocats devant Monsieur PERIGNON, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNHES, Président Madame ROBITAILLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b54a
23 avril 2008
23 avril 2008
rapporteur, en présence de Monsieur GALLAIS, Conseiller, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BOUCHÉ, Président Madame ROBITAILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a4
25 octobre 2007
25 octobre 2007
PRUD'HOMMES DE BLOIS en date du 29 Septembre 2006 Section : ENCADREMENT ENTRE APPELANT : Monsieur Gérard X... ... 41100 ST FIRMIN DES PRES comparant en personne, assisté de Maître Denys ROBILAIRD
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889cf
2 novembre 2006
2 novembre 2006
devant Madame BERKANI, Président Suppléant, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de :Madame BERKANI, Président Suppléant Madame ROBITAILLE
Source officiellePage 1 sur 2