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10 résultats pour « Radia BELAROUSSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF

6a10a073cdc6046d479ae785

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DOARE, PARTIES : DEMANDEURS : Madame [S] [E] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 1] de nationalité Française Profession : Sans emploi [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Radia

Source officielle
TJ

JAF

68f91fdfde0ebe408da92da0

T. Judiciaire

22 octobre 2025

22 octobre 2025

juridictionnelle de ALÈS) DÉFENDEUR : Madame [N] [X] épouse [C] née le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 10] [Localité 11](MAROC) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Radia

Source officielle
TJ

JAF

69754611cdc6046d479ae6c4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

PARTIES : DEMANDEUR : Madame [M] [C] [K] [V] épouse [D] née le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 7] de nationalité Française Profession : Sans emploi [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Radia

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0cad3ecdc6046d4739d88f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

MONTPELLIER CEDEX 9 pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège défaillant Madame [N] [W] demeurant 1725 Route des Codes - 30140 BOISSET ET GAUJAC représentée par Me Radia

Source officielle
TJ

JAF

6a10a03ecdc6046d479ae410

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Juillet 1969 à NIMES (30000) de nationalité Française Profession : Auxiliaire de vie 220 chemin du Mas Perdu, 30140 ANDUZE représentée par Me Lionel MARZIALS, avocat au barreau d’ALES, substitué par Me Radia

Source officielle
TJ

JAF

694922bc75782d5f063b6c49

T. Judiciaire

17 décembre 2025

17 décembre 2025

le bureau d’aide juridictionnelle de ALÈS) DÉFENDEUR : Monsieur [P] [I] né le 01 Janvier 1968 à DOUAR CHHABA (MAROC) de nationalité Marocaine 11, Rue Montalet - Bat B 30100 ALES représenté par Me Radia

Source officielle
CA

Chambre Sociale

633fc390e633183e2ee17c79

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

La rupture du ligament scapho-lunaire pouvant avoir provoqué l'arthrose radio scaphoïdienne et capito-lunaire n'était alors pas notée.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

633fc390e633183e2ee17c75

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62736aeba58162057dac68a1

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Christophe RUIN, Président Mme Claude VICARD, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : SARL SERRURERIE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f2e48dcdc6046d470c5ce2

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Stéphane DESCORSIERS, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle