AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Commune de Montaigu de Quercy, représentée par son maire en exercice

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Quercy automobiles, prise en la personne de son président-directeur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par société clinique du Quercy, société anonyme dont le siège social est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Quercy Pétrole, dont le siège est ...

lui-même conseil juridique ; que, pour assurer le financement de cette acquisition, la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Aveyron, devenue Caisse régionale de crédit agricole mutuel du Quercy-Rouergue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Quercy automobiles, dont le siège est 2, place Michelet à Argenteuil

résulte que la faute non intentionnelle commise par le patron Jean-Pierre X..., dans l'exercice de ses fonctions, et en qualité de préposé de l'armement, engage la responsabilité civile de la SAP Jego-Quere

Jean-Paul X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1995 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit : 1°/ de la Mutuelle de prévoyance sociale Aquitaine et Quercy

Roland X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1991 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), au profit de la société Quercy menuiseries, société à responsabilité limitée, dont

X... fait encore grief à l'arrêt d'avoir décidé qu'il ne saurait prétendre à compensation pour avoir versé à tort, selon lui, aux lieu et place des époux Quercy, des indemnités de congés payés aux trois

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la Caisse régionale de crédit agricole mutuel Quercy-Rouergue

la SASU SUD BOIS ELAGAGE à payer à la SAS QUERCY FOREST ENVIRONNEMENT la somme de 1 500 € en application de l'article 700 du Code de Procédure Civile.

André, 2°) Syndicat Agricole de Miramont en Quercy, dont le siège est à Bourg de Visa (Tarn-et-Garonne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 février 1990, où étaient

Jacques, 2°) Syndicat Agricole de Puygaillard de Quercy à Montricoux (Tarn-et-Garonne) défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 février 1990, où étaient présents : M.

Colette, 2°) Syndicat Agricole de Montpezat de Quercy, dont le siège est à Montpezat de Quercy (Tarn-et-Garonne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 février 1990,

été détournées par la prévenue", ne permettent pas à la Cour de Cassation de savoir si les juges du second degré ont entendu mettre en doute l'existence même de détournements opérés au préjudice de Querry

AUTO CONTROLE QUERCY LIMOUSIN (AUTOSUR), dont le siège social est [Adresse 2] non représentée.

X... a été employé successivement par la société Inter services, du 2 avril 1991 au 28 août 1991, puis par le Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères (SICTOM) du Quercy Blanc, du 1er