CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

183 résultats pour « Pouyadoux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Section des Référés

6a0e0f51cdc6046d475ac5db

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Par acte de commissaire de justice du 29 janvier 2026, la société [Z] Pompadour a fait assigner la société At Home devant la juridiction des référés du tribunal judiciaire de Créteil aux fins de : - lui

Source officielle

Page 1 sur 10

Suivant →
CC

cr

613725c2cd58014677420511

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

, Fleurs de Monts, Corondel, Desse de France, Desna de Labio, Valautin, Arcane IV et Griscka ; qu'il est constant que la preuve de la propriété d'un équidé régulièrement déclarée auprès du Sire de Pompadour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915aa

Appel

19 mai 2014

19 mai 2014

PLP-iB mesures provisoires Grosse délivrée à Maître POUYDOUX, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 19 MAI 2014 Le DIX NEUF MAI DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu

Source officielle
CC

soc

6079b2149ba5988459c559a1

Cassation

18 mars 1975

18 mars 1975

CONNEXITE, LES POURVOIS FORMES PAR BARRIERE (N° 74 - 11 014) ET PAR VIVIER (N° 74 - 11 024) CONTRE L'ARRET RENDU LE 12 DECEMBRE 1973, PAR LA COUR D'APPEL DE REIMS, DANS LE LITIGE QUI LES OPPOSE A VEUVE POUZADOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b65

Appel

20 octobre 2014

20 octobre 2014

A demande de modification de l'exercice de l'autorité parentale ou de la résidence habituelle des enfants mineurs Grosse délivrée à Me POUYADOUX, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300015

Cassation

5 janvier 2017

5 janvier 2017

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Pompadour

Source officielle
CC

comm

6137232bcd5801467740656a

Cassation

24 novembre 1998

24 novembre 1998

la loi ; Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Paris,15 septembre 1995), que, par acte notarié du 26 août 1987, la banque La Hénin (la banque) a consenti à la société Garage Pompadour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901b2

Appel

28 janvier 2013

28 janvier 2013

NON COMPARANTE-représenté de Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES Madame Nadia Y..., demeurant...

Source officielle
TJ

Jaf

68e40941681ed727f2a43c2f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Tribunal judiciaire, tenue le 05 Septembre 2025 sous la Présidence de Françoise-Léa CRAMIER, Présidente du tribunal judiciaire , statuant en qualité de juge aux affaires familiales, assisté de Samantha POUYADOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90146

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

GS/ MCM ANNULATION PROTOCOLE Grosse délivrée à Me POUYADOUX, avocat Le DIX SEPT JANVIER DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public

Source officielle
TJ

Jaf

68e4090c681ed727f2a439b1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Tribunal judiciaire, tenue le 05 Septembre 2025 sous la Présidence de Françoise-Léa CRAMIER, Présidente du tribunal judiciaire , statuant en qualité de juge aux affaires familiales, assisté de Samantha POUYADOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d71

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

A demande en réparation des dommages causés par une nuisance de l'environnement Grosse délivrée Me POUYADOUX, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 04

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9023a

Appel

7 février 2013

7 février 2013

représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES suppléé par Me POUYADOUX, avocat et Me Abel-Henri PLEINEVERT, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943f8

Appel

6 avril 2018

6 avril 2018

d'inscription au répertoire général : 16/12001 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Avril 2015 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG no 14/04542 APPELANTE SCI FP POMPADOUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f902

Appel

27 juin 2012

27 juin 2012

.-87110 BOSMIE L'AIGUILLE représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES, Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES Chantal Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9295a

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : EURL WORK IN PROGRESS dont le siège social est 33 AVENUE DE LOUYAT - 87000 LIMOGES représentée par Me Emmanuelle POUYADOUX

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

6a0f5533cdc6046d477be5d1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 21 mai 2026 DEMANDEUR Monsieur [F] [X] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] - ALGÉRIE représenté par Me Maylis POUZADOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5c0

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

représenté par la SCP COUDAMY Marie Christine - LATCHER, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 10/6230

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5d9

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

représentée par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués à la Cour assistée de Me CHARBONNIER, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me POUYADOU, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6036944881626136e84429da

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Par déclaration du 16 mai 2013, la SCI POMPADOUR OUEST 1 a relevé appel de la décision.

Source officielle