Denis X..., demeurant ..., La Roche-Posay (Vienne), en cassation d'un jugement rendu le 2 septembre 1992 par le tribunal d'instance de Chatellereault, en matière électorale, le concernant ; LA COUR

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Alonso X..., épouse Molle, demeurant ... à La Roche Posay (Vienne),

X... eût fait valoir le principe de libre entreprise faisant obstacle à ce que le pouvoir réglementaire posât un tel principe d'incompatibilité en l'absence de disposition législative expresse en ce sens

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 27 mai 2005), que Mme X..., engagée en 1984 par la société La Roche-Posay

d'orfèvrerie dénommé Séville, déposé le 9 septembre 1993, a poursuivi judiciairement en contrefaçon et concurrence déloyale la société MPG, qui a appelé en garantie son fournisseur, la société EME Posaterie

de patisserie sis à Bonneuil Y... (86) comprenant le nom commercial et le droit d'utiliser le nom patronymique à titre d'enseigne ; que la fille des époux X..., qui avait créé en 1981 à La Roche Posay

V..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 25 septembre 2017 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Complexe commercial de La Roche Posay, société

.) ; 2 / qu'il avait également refusé le poste au sein de la société la Roche Posay et n'avait même pas accepté un entretien (concl.p.17 2 et 5) ; 3 / qu'il avait refusé un poste de reclassement en

Jean-François X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1991 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société Complexe commercial de La Roche Posay, société

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean X... coupable d'avoir, de mauvaise foi, fait usage des biens de la " Société Immobilière de La Roche Posay

X..., qui avait été engagé le 21 décembre 1992 en qualité de directeur général adjoint par la société Coficoba courtages, aux droits de laquelle se trouve la société Pollak et compagnie, a remis une lettre

[H] [I] [E] [P] [W] [O] [T] [V] [YK] [V] [X] [L] [KY] [L] [H] [D] [F] [SE] [XR] [JN] [N] [JN] [K] [AF] [VP] [CZ] [Y] [UZ] [XA] [AM] [ZV] [FI] [Y] [NT] [SV] [Z] [GC] [OJ] [ES] SCI POSAN

Par un mémoire en désistement, enregistré le 27 octobre 2022, la LPO ARA, représentée par Me Posak, déclare se désister de l'ensemble de ses conclusions.

aux motifs que les prévenus avaient incontestablement écrit à l'inspection d'académie de Poitiers, René X... le 18 février 1992 pour faire part de ses préoccupations concernant le collège de La Roche Posay

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 octobre 2022, la " Ligue pour la protection des oiseaux Auvergne-Rhône-Alpes (LPO ARA), représentée par Me Posak, demande au juge des référés

    The amounts originally awarded to the late applicant Mr Pavol Polák are to be awarded jointly to his heirs: Ms Annamaria Poláková, Mr Martin Polák and Mr Peter Polák, namely: (i)   &

général et dont le siège est au Château de Posay, la Roche Posay (Vienne), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule un jugement du tribunal administratif de Poitiers en date du 1er avril 1987

véhicule avec le même sac qu'il portait à sa sortie de l'avion mais plus volumineux et s'est dirigé vers le restaurant de l'aérodrome et qu'en fin d'après-midi, Ian X... est sorti du restaurant côté piste, posa