rainures longitudinales ne restent pas parallèles les unes aux autres entre les poils adjacents mais encore les poils occupent, en raison de cet effet de vrille, davantage de place que des poils cylindriques

de 18 798 kilos et que le prix était de 30 francs le kilo; que la société Téfal ayant procédé à 4 livraisons successives d'un poids total de 28 273 kilos a assigné la société CEA en paiement de la

brut" et d'un "poids net" et d'une facture de vente de la société Socobev au destinataire libanais avec indication du "poids net" (cf. pièces n° 02, 10 et 11) ; que les factures de vente de la société

inférieur; qu'en ne s'expliquant pas sur ce lien de causalité entre la faute et le préjudice né, non de la disparition de certaines salades éventuellement liée à la sécheresse mais de la perte de poids

.; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté les demandes, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en affirmant que la vitesse excessive du poids lourd chargé de 10 tonnes de marchandises

d'exportation (pièce n° 6) datés du 23 juillet 1997 le poids total déclaré des animaux embarqués s'élève à un poids total net de 315 841 kg, soit une différence de 25 611 kg ; qu'un tableau détaillé par

contre la société La Foncière du point du jour sur le fondement de l'article 1384, alinéa 1er, du code civil, alors, selon le moyen, qu'une plaque de PVC recouvrant un toit doit normalement résister au poids

X... la somme de 42 787 francs à titre de dommages-intérêts, alors, selon le pourvoi, qu'il résultait d'un rapport d'expertise versé aux débats par la société Galvelpor, que le poids moyen des animaux

pour justifier les écarts de poids, si bien que la décision de relaxe doit être confirmée ; "et aux motifs des premiers juges que les constatations effectuées par huissier les 8, 10, 14, 16, 21 et

Vous avez été choisie pour recevoir votre poids en or... il s'agit d'or 18 carats 750 millièmes que nous avons d'ores et déjà réceptionné et mis à l'abri sous clé dans l'attente de son expédition chez

constaté une surchauffe du moteur qui a entraîné des réparations multiples d'abord par la société Adour garage Commarieu, aux droits de laquelle se trouve la société Vinches, puis par la société Dax poids

minimum de 18 kg, le poids standard pouvant être évalué à 40 kg" (compte tenu d'un poids variant "de 22 à 88 kg"), la cour d'appel a dénaturé les termes du litige et violé les articles 4, 5 et 7 du nouveau

Hubert, contre l'arrêt de cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2001, qui, pour incitation, par donneur d'ordre, au dépassement du poids total roulant autorisé, l'a

des machines transportées ; qu'en affirmant qu'il aurait au contraire incombé au transporteur de rechercher le poids exact des machines transportées, la cour d'appel a violé l'article 3 du contrat type

minimal autorisé par la réglementation ; que sur une caisse d'un poids de 6,6 kg était apposée une étiquette sanitaire qui permettait d'identifier, comme ayant procédé à la capture, M.

en or : " Chère Mme X, vous n'êtes désormais plus du tout un client comme les autres... vous avez été choisie pour recevoir votre poids en or...

minimal autorisé par la réglementation ; que sur une caisse d'un poids de 6,3 kg était apposée une étiquette sanitaire qui a permis d'identifier l'auteur de la capture comme étant M.

Z..., expert, désigné par le magistrat instructeur de Mâcon, que l'autocar a percuté de plein fouet l'arrière du poids-lourd, sans manoeuvre d'évitement ou de freinage, qu'au moment de l'impact, le camion