Pierre-Yves X... de sa demande tendant à l'ouverture des opérations de comptes, liquidation et partage des successions de M.

BENICHOU Pierre Yves, Président, M. DIEN Henri, M. VIDAL Marcel, Assesseurs. Prononcée le 28 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe.

Pierre-Yves Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1999 par la cour d'appel d'Amiens (1e chambre civile), au profit : 1 / de M. Hervé Y..., 2 / de M.

Pierre-Yves, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 11 septembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de violences aggravées et infractions

Pierre et Yves-Claude X..., de SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. Yannick X..., les conclusions de M.

Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7ème chambre, en date du 26 juin 2002, qui, après condamnation de Pierre-Yves

Yves X..., de Me Boullez, avocat des époux B..., de MM. Pierre et Gérard X..., de Mme Catherine X..., de M. Jean-Charles X... et de Mme A..., les conclusions de M.

Pierre-Yves, - Y...

Pierre-Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 23 mars 2005, qui, pour banqueroute, abus de biens sociaux, et abus de confiance, l'a condamné à un an d'emprisonnement

No 15/ 04379 et 15/ 04470 AFFAIRE : Pierre-Yves X... Pavel Y... ...

C/ Me Pierre-Yves Z...

Pierre-Yves, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SAONE-ET-LOIRE, en date du 28 juin 2002, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à dix-sept ans de réclusion criminelle et dix ans d'interdiction

Vu les dernières conclusions déposées au greffe de la mise en état le 13 février 2008 par Jean-Michel D... et Pierre-Yves Y..., intimés, et le bordereau de pièces qui y est annexé.

Pierre-Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 1er juillet 1993, qui, pour abus de confiance aggravé, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts civils

Pierre-Yves Y...

Pierre-Yves X..., du refus de ce dernier de voir modifier son contrat de travail et pour en déduire que le licenciement de M.

[L] [B] [M] a fait assigner la Société Civile Professionnelle Dominique Bouteiller Catherine Maire Xavier Chabran Pierre-Yves Boutin (désormais la SCP Dominique Bouteiller Xavier Chabran Pierre-Yves Boutin

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 août 2023, la SARL Pierre-Yves Lebel demande au tribunal de lui rembourser le crédit d'impôt " métiers de l'art " au titre de l'exercice