AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
5fd933411fc09e1407f45f1b
15 mai 2020
15 mai 2020
de la SCP DORIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER avocat postulant et Me Pierre ESCLAPEZ avocat au barreau de TOULON, avocat plaidant Madame [M] [J] née le [Date naissance 7] 1996 à [Localité
Source officielleChambre 3-4
633d1edf62f5393e2eb44549
3 octobre 2022
3 octobre 2022
DBVB-V-B7E-BFMJZ Ordonnance n° 2022/M176 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT BPMED BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Représentant : Me Pierre
Source officielleChambre 2-4
66fce3be8d6ea26f688da575
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[K] [G] (décédé le 21/08/2024) Représentant : Me Pierre ESCLAPEZ de l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD, avocat au barreau de TOULON DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DES ALPES-MARITIMES
Source officielle15e Chambre A
61631520e03efc4516bd2e2e
14 janvier 2011
14 janvier 2011
APPELANTS Monsieur [R] [T] né le [Date naissance 4] 1940 à [Localité 7], demeurant [Adresse 8] représenté par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Pierre ESCLAPEZ, avocat au barreau
Source officielle1re Chambre B
6160965241ad74d62c1818ba
4 septembre 2014
4 septembre 2014
représentée et assistée de Me Pierre ESCLAPEZ, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Marie Caroline GOUZIK, avocat au barreau de TOULON.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc0e
21 mars 2008
21 mars 2008
.- Rue du... 83100 TOULON représenté par la SCP JOURDAN- WATTECAMPS, avoués à la Cour, plaidant par Me Pierre ESCLAPEZ, avocat au barreau de TOULON INTIMES Syndicat Principal DE LA COPROPRIETE LE
Source officielle1re Chambre A
616243c61217cad6c01649d0
3 décembre 2013
3 décembre 2013
son maire en exercice, domicilié en cette qualité [Adresse 4] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Pierre
Source officielle3ème Chbre Cab B4
66964175f5112d8edd058781
11 juillet 2024
11 juillet 2024
de MARSEILLE sous le N° 437 970 858 dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son Directeur Général en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par Maître Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf66
6 décembre 2007
6 décembre 2007
représenté par la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté par Me Pierre ESCLAPEZ, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Pierric MATHIEU, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-
Source officielle1re Chambre A
6163772cf6919f4eda2c380f
8 mars 2011
8 mars 2011
INTIMEE EURL GB prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée par Me Pierre
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6033b0a8eee2a4647ba41a6c
25 avril 2017
25 avril 2017
légaux [Adresse 2] [Localité 2] ITALIE représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0044 assistée de Me Magali BOTTEMER substituant Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e133
26 février 2010
26 février 2010
MA 679 Avenue du Docteur Lefebvre BP 189 06272 VILLENEUVE LOUBET CEDEX représentée par Me Roland CONSTANT-DESPORTES, avocat au barreau de FORT DE FRANCE, postulant et Me Pierre ESCLAPEZ, avocat au
Source officielle10e Chambre
61624a72a68110eae5b68f34
11 décembre 2013
11 décembre 2013
demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean jacques VIALLET, avocat au barreau de TOULON Monsieur [P] [U] né le [Date naissance 2] 1938 à [Localité 3] (94), demeurant [Adresse 6] représenté par Me Pierre
Source officielle1re Chambre B
6163842db5b1827189c746ef
17 février 2011
17 février 2011
Adresse 7] Madame [V] [E] épouse [G] née le [Date naissance 6] 1943 à [Localité 10], demeurant [Adresse 4] Représentées de par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, Assistées de Me Pierre
Source officielleChambre 1-6
6025ec173487dd73b0770b9f
11 février 2021
11 février 2021
CRCAM CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR (ci-après « CRCAM »), Société de courtage d'assurances 07 005 753, demeurant [Adresse 14] représentée et assistée par Me Pierre
Source officielle4e Chambre B
6162700318eff35429d864cc
8 janvier 2013
8 janvier 2013
Monsieur [D] [N] né le [Date naissance 2] 1930 à [Localité 12], demeurant [Adresse 13] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Pierre
Source officielleChambre 1-6
6274bac82799a9057d5dce21
5 mai 2022
5 mai 2022
variables, entreprise régie par le code des assurances, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Pierre
Source officielle4e Chambre A
60377992bb0f7555522f2fd1
19 mars 2015
19 mars 2015
N° 2015/146 Rôle N° 14/10046 [J] [X] [G] [Z] [G] épouse [T] C/ [U] [D] épouse [N] [Y] [S] épouse [V] [P] [N] Grosse délivrée le : à : Me ESCLAPEZ
Source officielle1re Chambre B
61631524e03efc4516bd2e53
16 février 2012
16 février 2012
par la SCP Sébastien BADIE Roselyne SIMON-THIBAUD & Sandra JUSTON , avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués et assistée de Me Pierre
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68105ec7f4420d4e95ca2ac8
13 octobre 2022
13 octobre 2022
INTIME Monsieur [U] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 Ayant pour avocat plaidant Me Pierre
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