CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 546 résultats pour « Pierre DE MASSARY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

69d81be4cdc6046d47b1beab

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

FIL D’AVENIR dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Pierre REIN, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Pierre DE MASSARY, avocat au barreau de PARIS (plaidant)

Source officielle

Page 1 sur 78

Suivant →
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6032f552892f2d68c6ae88e9

Appel

24 octobre 2017

24 octobre 2017

Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me Gérard SALLABERRY, avocat au barreau de PARIS, toque : E379 SCP SAINT MACARY

Source officielle
CC

comm

613721ddcd580146773f8497

Cassation

11 mai 1993

11 mai 1993

née X..., demeurant à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1990 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit de la société Le Royal Mansart

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d81844cdc6046d47b172d5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Signé par Lila MASSARI, présidente et Lydie BERENGUIER, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CC

cr

613725d2cd58014677420c37

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

René Z... civilement et pénalement coupable de rébellion, sur la déclaration de culpabilité et l'a réformé sur la peine, condamnant René Z... à 8 000 francs d'amende ; "aux motifs qu'il ressort des pièces

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006883

Admin. suprême

25 juillet 2007

25 juillet 2007

Didier Chauvaux, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens de la requête ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Me MASSART

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00577

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

La société [...] , devenue la société Mary distribution automobile Caen (la société Mary), spécialisée dans la vente de véhicules automobiles, était membre de ce réseau, bénéficiaire d'un contrat de distribution

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA02114_20230614

Admin. Appel

14 juin 2023

14 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000033391571

Admin. suprême

27 octobre 2016

27 octobre 2016

trois permis de construire pour la réalisation d'éoliennes sur le territoire de la commune de Massay.

Source officielle
CC

civ2

613720c9cd580146773ee603

Cassation

23 novembre 1988

23 novembre 1988

Z... qui dépassait une voiture automobile elle-même en train de doubler un camion des établissements Masbry, stationnant en double file, heurta M.

Source officielle
CA

18e Chambre

615e0df7c25a97f0381f50e1

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

PROTECTION FEU venant aux droits de la SA SA SOPROBAT [Q] [T] SA SWISS LIFE ASSURANCE DE BIENS Grosse délivrée le : à : Me Pierric MATHIEU, avocat au barreau de TOULON Me Nathalie MASSART

Source officielle
CE

10/ 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007708065

Admin. suprême

5 mai 1986

5 mai 1986

Delon, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la SOCIETE PANIAGUA, MASSARE, BUREAU ET COMPAGNIE P.M.B.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE01358_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TJ

Référés

6866ef8cd33109fd079b72fe

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En l’espèce, au regard des pièces produites, notamment le rapport d’expertise privée établi le 28 mai 2024 par le cabinet ALLIANCE EXPERTS, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 28 Mars 2007c/Monsieur X

6253caf5bd3db21cbdd8c882

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

Pierre. X...

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA02309_20230614

Admin. Appel

14 juin 2023

14 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA00563_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA03300_20230614

Admin. Appel

14 juin 2023

14 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

cr

S, en date du 23 janvier 2002, qui, dans l'information suiviec/Paul B

61372591cd5801467741ed8c

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

Mary, - Z... Stephen, parties civiles, - A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 30 Juin 2006c/Monsieur X

6253c9a5bd3db21cbdd88e88

Appel

1 mars 2007

1 mars 2007

Relaxe Monsieur Pierre X... des fins de la poursuite.

Source officielle