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505 résultats pour « Philippe SARDA »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

6628a17eb2cb67000826a651

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[K] [W] né le 16 décembre 1987 à [Localité 5], de nationalité italienne demeurant [Adresse 2] Ayant pour conseil choisi Me Philippe Sarda, avocat au barreau de Paris substitué à l'audience par Me Yannis

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

643f88efad85da04f53a3c83

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

: Décision du 24 Juin 2019 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 6] - RG n° 211/312901 APPELANTS Société SAS HOTEL PRINCE [H] et CO [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca86bd3db21cbdd8b440

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

demeurant ..., représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour, assistée de Maître Philippe SARDA, avocat au barreau de PARIS, toque : A 702.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

668d7a1353e3bdd0778472c8

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CONTENTIEUX DU 04 JUILLET 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 22/00395 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WFPR N° de MINUTE : 24/01489 DEMANDEUR Madame [U] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Philippe

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

668d7a1a53e3bdd07784738b

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DU 04 JUILLET 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 22/00278 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WC25 N° de MINUTE : 24/01488 DEMANDEUR Madame [O] [B] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

16e chambre

63ca43409066fd7c90fc2946

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Claire RICARD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2221606 - Représentant : Me Philippe

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 2

696e8f0fcdc6046d47ea63a3

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Dans l'affaire entre : Monsieur [W], [H], [F], [X] [I] né le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 13] domicilié : chez M. et Mme [I] [R] [Adresse 1] [Localité 6] demandeur : Assisté de Me Philippe SARDA

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61636ee277a1403986670c18

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

PARIS DEMANDERESSE AU RECOURS Mademoiselle [N] [L] [Adresse 1] [Localité 4] présente à l'audience, représentée par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163fdd9b83ec65bfc4454c3

Appel

9 février 2010

9 février 2010

DIFFUSION prise en la personne de ses représentants légaux Centre Commercial la Grande Vallée [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

63d37ab8d1bc2605de4b4acf

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

PARIS, toque : D1878 INTIMÉ Monsieur [W] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuelle FARTHOUAT - FALEK, avocat au barreau de PARIS, toque : G097 Ayant pour avocat plaidant Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61636ee177a1403986670c13

Appel

6 mai 2011

6 mai 2011

BRONZES [E] ET FILS agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 6] représentés par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL, avoués à la Cour assistés de Maître Philippe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

60339c962493a0514615dba4

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE N° SIRET : 434 651 246 00010 [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jean-Claude FREAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : D0477 Assisté de Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

68105ec7f4420d4e95ca2ac6

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] (ROYAUME UNI) Représentée par Me Emmanuelle FARTHOUAT - FALEK, avocat au barreau de PARIS, toque : G097 Assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6d4

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

TARDIEU, avoués à la Cour assisté de Me Philippe SARDA, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Madame Marie Christine A... épouse G...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6788a227b815c30a4df70b32

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

siège social situé [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP HUVELIN & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : R 285, et ayant pour avocat plaidant Me Philippe

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

686c1140dd7001754d61be02

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

08667 N° Portalis 352J-W-B7H-CZYF5 N° MINUTE : 2 Assignation du : 03 Mai 2023 JUGEMENT rendu le 07 Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [A] [J] [Adresse 8] [Localité 11] représenté par Maître Philippe

Source officielle
CC

civ1

61372264cd580146773fc966

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

Sardi dont M.

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b74

Cassation

5 septembre 2007

5 septembre 2007

A..., B...) volé des produits pétroliers au préjudice de la SARA avec la complicité de Philippe C..., employé par celle-ci en qualité de responsable des chargements (D 180) ; de son côté Philippe C...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912f0

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

IMMOBILIER prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ZA de la Butte aux Bergers - 2 rue Guynemer - 91380 CHILLY MAZARIN représentée par Maître Jean-philippe AUTIER de la

Source officielle
CC

civ3

61372222cd580146773fa7e1

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

Philippe Y..., demeurant à Fontaine-les-Dijon (Côte-d'Or), 2, allées des frères Ahuy, 3 / de Mme X... de Lucas, née Y..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 4 / de M.

Source officielle

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