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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 2-2
64c8a0b1dfabddd9699dff47
31 juillet 2023
31 juillet 2023
[K] dit [N] Représentant : Me Philippe HECTOR, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant PROCUREUR GENERAL Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Jean-Marc BAÏSSUS, magistrat de la mise en état,
Source officielleChambre 1-5
63d37960d1bc2605de4b4599
26 janvier 2023
26 janvier 2023
N° RG 19/13474 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEZAR [J] [H] [A] [R] ÉP [N] C/ [I] [G] [M] [G] [Z] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
Source officielle1ère Chambre Cab1
69cecdbbcdc6046d47e77611
2 avril 2026
2 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 02 Avril 2026 Enrôlement : N° RG 24/11186 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5NVN AFFAIRE : Mme [M] [H]( Me Philippe HECTOR) C/ M.
Source officielle9ème Chambre JEX
65b405cf753f879640d5f6a4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER, Greffier DEMANDERESSE Madame [R] [S] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 3] (13), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Philippe
Source officielle4ème chambre
69e965cecdc6046d47326dde
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PROCEDURE DEMANDEUR DEFENDEURS DUPONT TECHNOLOGY [Adresse 1] [Adresse 1] comparant par Me Mohamed CHEHAT [Adresse 2] [Adresse 2] [Courriel 1] ALPHA CINQ [Adresse 3] [Localité 1] comparant par Me Philippe
Source officielleChambre 1-9
66878c9505d6f7f678d48e38
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ERILIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe HECTOR Me Véronique BOURGOGNE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de GRASSE en date du 24 Octobre
Source officielle0P1 P.proximité- ATF1
67d9ca1783aab7e661bcca3b
29 janvier 2024
29 janvier 2024
de Proximité JUGEMENT DU : 08 Avril 2024 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 29 Janvier 2024 GROSSE : Le 08/04/24 à Me HECTOR
Source officielleChambre 1-10
6312ef0a2e6a8e4f13ca61e6
1 septembre 2022
1 septembre 2022
DBVB-V-B7F-BHS2P [Z] [N] C/ LE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT Etablissement ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE ALPES COTE D 'AZUR Grosse délivrée : à : le : Me Philippe
Source officielle4e Chambre A
61625101929f6bffa995b3b3
27 mai 2011
27 mai 2011
JOURDAN - WATTECAMPS, avoués à la Cour, ayant Me Philippe HECTOR, avocat au barreau de MARSEILLE PARTIES INTERVENANTES Madame [O] [U] née le [Date naissance 4] 1950 à [Localité 11], demeurant
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
689b878640cd0f0b3d004368
4 juillet 2024
4 juillet 2024
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 17 Octobre 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 04 Juillet 2024 GROSSE : Le 17 octobre 2024 à Me HECTOR
Source officielleChambre Commerciale
669b530aa3418ee2ae72d188
18 juillet 2024
18 juillet 2024
cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Sophie GATEFIN membre de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat postulant Me Philippe
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2203201_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
C B, représenté par Me Philippe Hector, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision 48SI du 9 août 2022 prononçant l'invalidation de son permis de conduire et lui demandant de le restituer
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd86681
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Rep/assistant : Me Philippe HECTOR (avocat au barreau de MARSEILLE) APPELANT d'un jugement du Tribunal des affaires de sécurité sociale de CAHORS en date du 12 Juillet 2001 d'une part, ET : URSSAF DU
Source officielle9ème Chambre JEX
671002d6fac14a1f31d9afb0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/06391 - N° Portalis DBW3-W-B7I-42IA MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le 15 octobre 2024 à Me ROTCAJG Copie certifiée conforme délivrée le 15 octobre 2024 à Me HECTOR
Source officielleGNAL SEC SOC : CAF
écialc/DEFENDEUR
6633d8cbc0d3e3fe99d166b5
18 avril 2024
18 avril 2024
par Madame [J] [V] [I] inspectrice juridique munie d’un pouvoir spécial c/ DEFENDEUR Monsieur [X] [Z] né le 02 Mai 1989 à [Localité 5] (BOUCHES-DU-RHONE) [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c968bd3db21cbdd8840a
15 mars 2006
15 mars 2006
DU 15 Mars 2006 ------------------------- B.B/S.B Philippe HECTOR Y... Z... Brigitte B... divorcée Z... C/ S.A.
Source officielle9ème Chambre JEX
668d7ec453e3bdd077866e25
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/02832 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4SYS MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le 04/07/24 à Me HECTOR
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da01
13 janvier 2011
13 janvier 2011
CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET DU 13 JANVIER 2011 RG : 09/ 03562 JUGEMENT DU TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE DOULLENS EN DATE DU 16 juillet 2009 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94743
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Ayant pour avocat postulant par Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Philippe HECTOR, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellecr
61372698cd58014677426e0b
22 mars 2006
22 mars 2006
Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé Alain Y..., Michel Z..., Stéphane A..., Philippe
Source officiellePage 1 sur 3
ROOSE, Philippe Edgard Hector
22/01/2026
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ROCHER, Hector, Léo, Philippe
16/01/2026
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HECTOR, Jean-Philippe, André
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL TCA prise en la personne de Maître François TREMELOT. 3, rue du Bois Herveau - 35400 Saint-Malo .
18/11/2025
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HECTOR, Jean-Philippe, André
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 16 Février 2025 , désignant mandataire judiciaire SELARL TCA prise en la personne de Maître François TREMELOT. 3, rue du Bois Herveau - 35400 Saint-Malo . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 8
20/05/2025
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ETIENNE, Philippe, Hector, Solange
19/11/2024
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