CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

117 résultats pour « Patrick Luciani »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

63cf8466a6687f7c904cb9b8

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS C/ [W] [C] [Y] [U] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sarah SAHNOUN Me Patrick LUCIANI Requête en

Source officielle
CA

Chambre 3-3

696a962ecdc6046d47920026

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS C/ [S] [P] [C] [Z] épouse [P] Copie exécutoire délivrée le :15 janvier 2026 à : Me Sarah SAHNOUN Me Patrick LUCIANI

Source officielle
CA

Chambre 3-3

633fc2a5e633183e2ee1773c

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[E] [Z] Représenté par Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE Mme [L] [I] épouse [Z] Représentée par Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE Appelants et défendeurs à l'incident

Source officielle
CA

Chambre 3-3

633fc2a5e633183e2ee1773e

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[S] [F] Représenté par Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE Mme [R] [P] épouse [F] Représentée par Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE Appelants et défendeurs à l'incident

Source officielle
CA

Chambre 3-3

62ce62de9a20ce9fcf1267bf

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

SOCIETE BPCE LEASE (anciennement dénommée NATIXIS LEASE), Représentée par Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT du 12 juillet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc2f

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Benjamin KERGUENO, avocat au barreau de NICE substituant Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE SCI DU MERCOU, prise en la

Source officielle
CA

Chambre 1-9

65b359cf1d7564000872db1b

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Marie CHAUVE-BATHIE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIME Monsieur [N] [X] élisant domicile au cabinet de Maitre Patrick

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fd9929a174c9983fcd2efd0

Appel

10 janvier 2020

10 janvier 2020

20 Rôle N° RG 18/20472 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDROM [I] [U] C/ CAF DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0db3c25a97f0381f4eef

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 NOVEMBRE 2014 D.D-P N° 2014/644 Rôle N° 14/03160 [K] [M] C/ SCI GAIA Grosse délivrée le : à : Me Patrick

Source officielle
CA

Chambre 1-9

652f788bb0532083189958c1

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[P] [E] MONSIEUR [E] [P] ELISANT DOMICILE AU CABINET DE MAITRE [I] [O], SON AVOCAT AU [Adresse 3] Représenté par Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc77

Appel

26 février 2008

26 février 2008

représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

10e Chambre

616359e21416be03751aa55d

Appel

2 mars 2011

2 mars 2011

APPELANT Monsieur [K] [Z] [U] né le [Date naissance 1] 1935 à [Localité 6], demeurant [Adresse 7] (ITALIE) représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Patrick LUCIANI, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d536

Appel

17 septembre 2010

17 septembre 2010

représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Patrick LUCIANI, du barreau de NICE INTIME Monsieur Abdullah Y..., élisant domicile chez Monsieur Roger A..., né le

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6312ef1e2e6a8e4f13ca62d1

Appel

26 août 2022

26 août 2022

APPELANT Monsieur [Z] [N] né le 18 Mai 1987 à [Localité 4] de nationalité Tunisienne non comparant représenté par Me Patrick LUCIANI, avocat choisi au barreau de NICE INTIME Monsieur

Source officielle
CA

15e Chambre A

6037481ee22d5b264f1d73c0

Appel

24 avril 2015

24 avril 2015

DU 24 AVRIL 2015 N° 2015/ 342 Rôle N° 13/13638 [Q] [F] épouse [H] [S] [H] [G] [H] C/ [I] [L] Grosse délivrée le : à : Me SIDER Me LUCIANI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6160620b60f63c4194dfffac

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

jugement rendu le 11 Mai 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section encadrement RG n° 11/04404 APPELANT Monsieur [B] [J] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Patrick

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66863cd9b1dbbe3bae6000f2

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Tous étaient représentés par Maître Patrick Luciani, avocat au Barreau de Nice, avocat postulant, et par Maître Bruno Genovese, avocat au Barreau de Nice, avocat plaidant.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162b8deefb73d2e55750fc3

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

numéro 09/3406 du 19/05/2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX EN PROVENCE) née en à , demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, ayant Me Patrick

Source officielle
CA

Chambre 4-5

64a7aefc3bcaf505db69622a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

N° Portalis DBVB-V-B7D-BE6AM [C] [T] C/ Société ARCADES Copie exécutoire délivrée le : 06/07/23 à : - Me Stéphanie FALZONE-SOLER, avocat au barreau de NICE - Me Patrick

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6791e0061c87724b5e69da0b

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Tous étaient représentés par Maître Patrick Luciani.

Source officielle

Page 1 sur 6

Suivant →