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13 résultats pour « Patrick ESPAIGNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

LUNDI

69c2d43bcdc6046d47cbd6e2

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

à la décharge de Maître Marc DUFRANC, Avocat à la Cour, associé de la SELARL AVOCAGIR, société d'Avocats, C/ DEFENDEUR Monsieur, [B], [J],, [Adresse 2] *, [Localité 1], représentée par Maître Patrick

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c37076cdc6046d47da4e88

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AQUITAINE PROGRANIT, sise, [Adresse 1] RCS, [Localité 1] 880 063 441 - 2019 B 6564 Représentant légal : Henry, Paul, Claude TREBOUCLET, Président, demeurant, [Adresse 2] Comparaissant par Maître Patrick

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c390cdc6046d47e4ae6f

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) : * Sté BIP DISTRIBUTION , [Adresse 1]) au RCS de, [Localité 1] sous le numéro : 2008B50091 (507 986 917) assisté(e) de : Maître Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.S. ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITIONc/Monsieur Pierre Lucien Antoine X

6253cabebd3db21cbdd8bea3

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

représenté par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour et assisté de Maître Patrick ESPAIGNET de la SELAFA FIDAL, avocat au barreau de BORDEAUX SELARL CHRISTOPHE Y... prise en sa qualité de

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c379cdc6046d47e4ac40

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

CHIBERRY, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) : * Sté PEROLO SAS , [Adresse 1] Immatriculé(e) au RCS de, [Localité 1] sous le numéro : 1998B50039 (586 220 055) assisté(e) de : Maître Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b15d

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

représenté par la SCP ARSENE- HENRY ET LANCON, avoués à la Cour et assisté de Maître Patrick ESPAIGNET de la SELAFA FIDAL, avocat au barreau de BORDEAUX SELARL CHRISTOPHE Y..., prise en sa qualité de

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NHWF SARL GC RESTAURATIONc/S.C

659f956c3328fa00087a24e4

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Laurène D'AMIENS de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Patrick

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67ec2af3dd062d9f810e070c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

CHATEAU VERMONT Château Vermont 33760 TARGON représentée par Maître Patrick ESPAIGNET de la SELAS FIDAL, avocats au barreau de BORDEAUX N° RG 22/02711 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WQUZ EXPOSE DU LITIGE

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67ff3d436d3290e00e0e7a3a

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

11] (33), de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] - [Localité 7] Représenté par Maître Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9224c

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Antoine Y..., les SCI Grimaud-L'Estagnet, L'Estagnet, la SNC Immolab, la SA Financière HG la somme de 7 000 ¿, - la SA Cofimpar la somme de 7 000 ¿, - M.

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CA

Chambre 1-4

66f2566f9d8a6b45fac47b75

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Condamné in solidum la SARLU ID ARCHITECTURE INTERIEUR et la SARLU CREA STONE à réparer les préjudices occasionnés à la SCI L'ESTAGNET.

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TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

é par Me Bastien BOUILLON, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65b162ceb9f94e984650babc

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

60008 93517 MONTREUIL CEDEX Représenté par Me Stéphanie PAILLER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Bastien BOUILLON, avocat au barreau de MARSEILLE c/ DEFENDERESSE Madame [F] [R] TRAVERSE ESPANET

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CA

10e Chambre

6162f6f0b807dfe813d296db

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

D'AZUR, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Maison des sports - [Adresse 11] représentée par la SELARL LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Patrick

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