AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
LUNDI
69c2d43bcdc6046d47cbd6e2
19 janvier 2026
19 janvier 2026
à la décharge de Maître Marc DUFRANC, Avocat à la Cour, associé de la SELARL AVOCAGIR, société d'Avocats, C/ DEFENDEUR Monsieur, [B], [J],, [Adresse 2] *, [Localité 1], représentée par Maître Patrick
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c37076cdc6046d47da4e88
7 octobre 2025
7 octobre 2025
AQUITAINE PROGRANIT, sise, [Adresse 1] RCS, [Localité 1] 880 063 441 - 2019 B 6564 Représentant légal : Henry, Paul, Claude TREBOUCLET, Président, demeurant, [Adresse 2] Comparaissant par Maître Patrick
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69c3c390cdc6046d47e4ae6f
12 janvier 2026
12 janvier 2026
DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) : * Sté BIP DISTRIBUTION , [Adresse 1]) au RCS de, [Localité 1] sous le numéro : 2008B50091 (507 986 917) assisté(e) de : Maître Patrick
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITIONc/Monsieur Pierre Lucien Antoine X
6253cabebd3db21cbdd8bea3
15 avril 2008
15 avril 2008
représenté par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour et assisté de Maître Patrick ESPAIGNET de la SELAFA FIDAL, avocat au barreau de BORDEAUX SELARL CHRISTOPHE Y... prise en sa qualité de
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69c3c379cdc6046d47e4ac40
12 janvier 2026
12 janvier 2026
CHIBERRY, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) : * Sté PEROLO SAS , [Adresse 1] Immatriculé(e) au RCS de, [Localité 1] sous le numéro : 1998B50039 (586 220 055) assisté(e) de : Maître Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b15d
26 mars 2008
26 mars 2008
représenté par la SCP ARSENE- HENRY ET LANCON, avoués à la Cour et assisté de Maître Patrick ESPAIGNET de la SELAFA FIDAL, avocat au barreau de BORDEAUX SELARL CHRISTOPHE Y..., prise en sa qualité de
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NHWF SARL GC RESTAURATIONc/S.C
659f956c3328fa00087a24e4
10 janvier 2024
10 janvier 2024
représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Laurène D'AMIENS de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Patrick
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
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1 avril 2025
1 avril 2025
CHATEAU VERMONT Château Vermont 33760 TARGON représentée par Maître Patrick ESPAIGNET de la SELAS FIDAL, avocats au barreau de BORDEAUX N° RG 22/02711 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WQUZ EXPOSE DU LITIGE
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
67ff3d436d3290e00e0e7a3a
15 avril 2025
15 avril 2025
11] (33), de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] - [Localité 7] Représenté par Maître Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9224c
9 avril 2015
9 avril 2015
Antoine Y..., les SCI Grimaud-L'Estagnet, L'Estagnet, la SNC Immolab, la SA Financière HG la somme de 7 000 ¿, - la SA Cofimpar la somme de 7 000 ¿, - M.
Source officielleChambre 1-4
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
Condamné in solidum la SARLU ID ARCHITECTURE INTERIEUR et la SARLU CREA STONE à réparer les préjudices occasionnés à la SCI L'ESTAGNET.
Source officielleGNAL SEC SOC: RD/CARSAT
é par Me Bastien BOUILLON, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
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20 décembre 2023
20 décembre 2023
60008 93517 MONTREUIL CEDEX Représenté par Me Stéphanie PAILLER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Bastien BOUILLON, avocat au barreau de MARSEILLE c/ DEFENDERESSE Madame [F] [R] TRAVERSE ESPANET
Source officielle10e Chambre
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30 mai 2012
30 mai 2012
D'AZUR, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Maison des sports - [Adresse 11] représentée par la SELARL LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Patrick
Source officielle