[Y] [G] (Me Patrice CHICHE) C/ Société MAAF (Me Etienne ABEILLE); Société MGEN (); Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE (); Grosse délivrée le 22 Mai 2026 À -la SELARL ABEILLE & ASSOCIES - la SELAS CHICHE

[G] [Q] (Maître Patrice CHICHE de la SELAS CHICHE COHEN) C/ S.A.

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 25 janvier 2023), le 25 février 2016, [I] [H], piéton âgé de 87 ans, a été victime d'un accident de la circulation, impliquant un véhicule assuré par la société Pacifica (

Patrice X... ... 20290 VOLPAJOLA ayant pour avocat Me Marie Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie-Françoise Y... ... 20290 VOLPAJOLA ayant pour avocat Me Marie Mathilde

La société Les Compagnons paveurs et la société Axyme, en la personne de Me [J] [V], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Les Compagnons paveurs reprochent à l'arrêt attaqué, D'AVOIR

Patrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 1989, qui, pour blessures involontaires ayant entraîné pour les victimes une incapacité totale de

Pierre Z... l'exploitation d'une parcelle; que ce dernier ayant été victime d'un accident en 1985, son fils Patrice a repris l'exploitation de la parcelle, mais également d'une autre appartenant aux mêmes

Par ailleurs, l'absence d'observations de la société Les Compagnons Paveurs, spécialiste des revêtements routiers et piétons dans les espaces publics, sur l'utilisation de ce produit et son adéquation

(PATRICE) A ETE RECONNU COUPABLE DE BLESSURES INVOLONTAIRES.

Jean-Patrice X..., demeurant ..., 5°/ Mlle Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1994 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), au profit de Mme Marie-Pierre

Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, du 13 juin 1990, qui l'a débouté de ses demandes, après avoir relaxé Patrice X... du chef de coups ou

Pierre, - C... Joseph dit Xavier, - K... Laurent, - D...

La SCI Pieral qui succombe n'ouvre pas droit au dispositif de l'article 700 du code de procédure civile.

* * * Monsieur Patrice X...et Madame Marie-Josée A... se sont mariés le 28 avril 1984 à AIX-EN-PROVENCE sans contrat de mariage.

cette qualité audit siège Représentée par Maître Yves SOULAS de la SARL ATORI AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Le 10 juillet 2019, Mme [Y] [R] a été victime, en qualité de piétonne

Y..., décédé, a laissé pour lui succéder trois enfants, Marie-Pierre, Jean-Patrice et Isabelle qui disposaient de participations minoritaires dans le groupe de sociétés qu'il animait ; que les parties

des sociétés de PARIS sous le numéro 379 502 644, y demeurant [Adresse 6], représentée par son directeur général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Patrice

Patrice, - B...