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104 résultats pour « Pascale CHRETIEN »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Pascal CHAUVE, directeur du groupement interministériel de contrôle, à l'effet de signer, au nom du Premier ministre :
Article Annexe
Institut Blaise-Pascal, laboratoire de calcul numérique, 23, rue du Maroc, Paris (19e). Tél. : 206.73.28 et 206-85-18.
Article 2
La liste des langages prévue aux articles 8 et 9 de l'arrêté du 10 juin 1982 susvisé s'établit comme suit : Cobol ; C ; C + + ; DBase / Clipper ; Mantis ; SQL ; Pascal ; Visual Basic ; Power Builder.
Article Annexe 16
GRENOBLE (DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE) Village olympique, La Villeneuve Rue Pascal jusqu'à la rue Florian. Rue Florian jusqu'à la rue Paul-Helbronner. Rue Paul-Helbronner jusqu'à la limite avec la commune d'Eybens.
Article unique
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 23 > 54
des organisations syndicales nationales de salariés désignées par l'article 2 de la décision susvisée du 8 avril 1948 comme les plus représentatives est modifiée comme suit : "La confédération s'intitulant Confédération française des travailleurs chrétiens
Article 44
ou un conduit traversant la paroi coupe-feu séparant deux locaux satisfait au critère coupe-feu exigé entre ces deux locaux, compte tenu de la présence éventuelle d'un clapet au sein du conduit (l'essai de clapet étant effectué sous pression de 500 pascals
Article Annexe 1
- Les empires chrétiens du Haut-Moyen Âge (10 %) [en remplacement de : V - Les empires chrétiens du Haut-Moyen-Âge (10 %)] VI - Regards sur les mondes lointains (un thème au choix, 10 %) VII - Regards sur les mondes lointains (un thème au choix
Article 5
travail (CFDT) ou son représentant ; -le secrétaire général de Force ouvrière (FO) ou son représentant ; -le président de la Confédération française de l'encadrement-CGC ou son représentant ; -le président de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Article R1431-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 35
membres sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT) ; 3° Deux membres sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) ; 4° Un membre sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
du travail Force ouvrière : 5 sièges ; Confédération française démocratique du travail : 5 sièges ; Fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale et des services de santé : 2 sièges ; Confédération française des travailleurs chrétiens
Un titulaire et deux suppléants représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens.
du travail Force ouvrière : 4 sièges ; Confédération française démocratique du travail : 4 sièges ; Fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale et des services de santé : 2 sièges ; Confédération française des travailleurs chrétiens
Article R2272-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 02 > 66
Confédération française démocratique du travail (CFDT) ; 3° Deux représentants, sur proposition de la Confédération générale du travail ― Force ouvrière (CGT ― FO) ; 4° Deux représentants, sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Article 6
.) : un membre ; Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) : un membre ; Fédération française santé et action
Article 13
.) : un membre ; Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) : un membre ; Fédération française Santé et action
Article 7
Article 9
Article 4
.) : un membre ; Fédération française nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) : un membre ; Fédération française santé
Article 8
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